Les délibérations
Les décisions prises par l'assemblée délibérante du Mans sont laissées à la libre consultation du public. Cette communication est soumise à certains délais.
Consultation

Vous pouvez retrouver en ligne les délibérations prises par le conseil municipal du Mans.
Les documents disponibles de manière dématérialisée sont les suivants.
- L'appel, qui dresse la liste des présents,
- l'ordre du jour, qui permet d'accéder à toutes les délibérations de la séance et à leurs annexes,
- le tableau des décisions.
Les délibérations de l'assemblée délibérante de la ville du Mans sont également consignées dans des recueils disponibles au public à nos accueils.
- À l'hôtel de ville, place Saint-Pierre, au Mans,
- à la mairie annexe, 9 bis, boulevard Winston-Churchill, au Mans.
Délai
Les comptes-rendus des réunions du conseil municipal sont mis en ligne dans un délai d'une semaine après les séances.
Archives

© Ville du Mans
Les délibérations municipales prises depuis l'année 2009 sont consultables en ligne. Pour accéder à des pièces plus anciennes, merci de vous rapprocher des Archives du Mans.
Le Mans + d'informations

Service des Assemblées et de la Réglementation
72039 Le Mans Cedex 9
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h