Vous pouvez retrouver en ligne les délibérations prises par le conseil municipal du Mans.

Les documents disponibles de manière dématérialisée sont les suivants.

• L'appel, qui dresse la liste des présents,
• l'ordre du jour, qui permet d'accéder à toutes les délibérations de la séance et à leurs annexes,
• le tableau des décisions.

Les délibérations de l'assemblée délibérante de la ville du Mans sont également consignées dans des recueils disponibles au public à nos accueils.

• À l'hôtel de ville, place Saint-Pierre, au Mans,
• à la mairie annexe, 9 bis, boulevard Winston-Churchill, au Mans.

Les comptes-rendus des réunions du conseil municipal sont mis en ligne dans un délai d'une semaine après les séances.

Les délibérations municipales prises depuis l'année 2009 sont consultables en ligne. Pour accéder à des pièces plus anciennes, merci de vous rapprocher des Archives du Mans.