Les délibérations
Les décisions prises par l'assemblée délibérante du Mans sont laissées à la libre consultation du public. Cette communication est soumise à certains délais.
Consultation

Les décisions prises par le conseil municipal du Mans sont disponibles à la consultation de manière dématérialisée. Les règles de publication ont évolué au 1er juillet 2022.
Délibérations postérieures au 1er juillet 2022
Touchez ou cliquez sur la date de la réunion souhaitée pour accéder aux documents liés.
- Le 14 décembre 2023,
- le 19 octobre 2023,
- le 21 septembre 2023,
- le 22 juin 2023,
- le 6 avril 2023,
- le 8 février 2023,
- le 1er décembre 2022,
- le 20 octobre 2022,
- le 15 septembre 2022.
Délibérations antérieures au 1er juillet 2022
Vous pouvez retrouver en ligne les documents suivants pour chacune des séances.
- L'appel, qui dresse la liste des présents,
- l'ordre du jour, qui permet d'accéder à toutes les délibérations de la séance et à leurs annexes,
- le tableau des décisions.
Délai
La liste des délibérations examinées en réunion du conseil municipal et les textes des délibérations sont mis en ligne dans un délai d'une semaine après les séances.
Archives

© Ville du Mans
Les délibérations municipales prises depuis l'année 2009 sont consultables en ligne. Pour accéder à des pièces plus anciennes, merci de vous rapprocher des Archives du Mans.
Le Mans + d'informations

Service des Assemblées et de la Réglementation
72039 Le Mans Cedex 9
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h