La séance du 6 avril 2023

Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil municipal du Mans lors de sa réunion du 6 avril 2023.

Liste

La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Délibérations

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Direction Solidarités & Santé

Les Restaurants du Cœur - Octroi d'une subvention.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Budget primitif 2023

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Budget primitif 2023 - Subventions à verser et fonds de concours à percevoir.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Vote des taux d'imposition des taxes directes locales - Année 2023.

Musées

Refonte du parcours muséographique et amélioration architecturale, fonctionnelle et technique du musée Jean-Claude-Boulard - Carré Plantagenêt – Approbation du programme.

Musées

Présentation de la programmation prévisionnelle des expositions temporaires et des partenariats des musées du Mans 2023-2025.

Enfance, Jeunesse & Sports

Aménagement d'une aire de glisse et de ses abords Quai Louis Blanc.

Enfance, Jeunesse & Sports

Subventions aux associations sportives.

Juridique - Commande publique

Nouveau groupement de commande Tremplin pour la cuisine centrale – Adhésion – Articles L2113-6 et 7 du Code de la Commande Publique.

Production des Repas

Adhésion de la Ville du Mans à l’association des Directeurs de la Restauration Collective Territoriale (AGORES) et à sa Charte Qualité.

Education

Tarifs - Accueil périscolaires du matin et du soir, accueils de loisirs du mercredi, restauration scolaire et classes en milieu marin/volcan au sein des écoles publiques – Année scolaire 2023-2024.

Education

Répartition intercommunale des charges de fonctionnements des écoles publiques.

Education

Participation de la ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées.

Enfance, Jeunesse & Sports

Conventions avec les Établissements d’Accueil du Jeune Enfant associatifs – Années 2023 - 2025.

Enfance, Jeunesse & Sports

Convention de subvention et de mise à disposition de locaux avec l'Association Loisirs Pluriel – Années 2023-2025

Enfance, Jeunesse & Sports

Convention avec l'Association Planet' Jeux – Années 2023-2025.

Nature en ville

Secteur Bords de l'Huisne et Gazonfier - Renouvellement du conventionnement avec les copropriétaires.

Prospective - Stratégie Financière - Partenariats financiers et territoriaux - Fonds de concours

Adoption de l'avenant n° 1 à la Convention de Relance Territoires - Département 2020/2022.

Direction Education, Culture & Sports

Délégation de Service Public pour la gestion du Palais des Congrès et de la Culture du Mans - avenant n° 2.

Enfance, Jeunesse & Sports

Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'Espace Culture let Sportif Antarès - avenant n° 3.

Budget , Programmation, Dette & Trésorerie

Site de la Pincenardière – Modification du bail emphytéotique

Urbanisme - Qualité Architecturale

Transfert du Parc des Expositions à Le Mans Métropole

Juridique - Commande publique

Groupement de commande intégré et non intégré Le Mans Métropole / Ville du Mans / CCAS de la ville du Mans relatif à la mise en œuvre d'une convention de participation prévoyance.

Ressources Humaines

Vacations – Centre Municipal de Santé – Sages-femmes, Médecins généralistes et spécialistes

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 15 bis rue Neuve du Miroir - Cession à Monsieur et Madame ESNAULT

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 176 rue de Sablé - Servitude au profit d'Enedis

Urbanisme - Qualité Architecturale

Mulsanne - L'Ancien Moulin - Servitude au profit d'Enedis

Procès-verbal

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

  • Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
  • le quorum,
  • l'ordre du jour,
  • les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
  • le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
  • la teneur des discussions.

Décisions

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Adhésion

Une décision avec pour objet le renouvellement d'adhésion à l'association Plante et Cité pour l'année 2023 a été prise et mise en ligne le 9 février 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition auprès de l'association arbre, un local situé au 28 rue du Roussillon au Mans a été prise et mise en ligne le 10 février 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à la disposition des preneurs le logement n° 203 situé au sis 35 rue de Dégré au Mans a été prise et mise en ligne le 10 février 2023

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une aide financière auprès de Le Mans Métropole pour le projet d'extension du gymnase Maroc au Mans a été prise et mise en ligne le 10 février 2023.

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une aide financière auprès de Le Mans Métropole pour le projet de construction de la salle omnisports de la Briqueterie a été prise et mise en ligne le 10 février 2023.

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une aide financière auprès de Le Mans Métropole pour le projet de construction d'un boulodrome couvert à Claircigny a été prise et mise en ligne le 10 février 2023.

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès du Conseil départemental de la Sarthe d'un montant de 286 256,75 € pour le projet de rénovation de l'Ehpad Joliot Curie a été prise et mise en ligne le 17 février 2023.

 

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention départementale  d'un montant de 100 000 € pour le projet de réhabilitation du Gymnase Alain Fournier a été prise et mise en ligne le 17 février 2023.

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation de subventions auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Sarthe pour les projets de rénovations de l'Espace Jeunesse des Sablons et du Relai Petite Enfance Paderborn a été prise et mise en ligne le 17 février 2023.

Exonération

Une décision avec pour objet l’exonération d'un trimestre de cotisation sur l'année scolaire 2022-2023 pour les 60 familles du conservatoire a été prise et mise en ligne le 8 mars 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle Barbara à l'association "Les 3A Créatifs"pour 3 h d'utilisation hebdomadaire a été prise et mise en ligne le 8 mars 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle Barbara à l'association "Amitié Loisirs Animations"pour 1 h d'utilisation hebdomadaire a été prise et mise en ligne le 8 mars 2023.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention "Fonds Vert" auprès de l'Etat de 500 000 € pour la rénovation de l'EHPAD (établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) Joliot Curie a été prise et mise en ligne le 17 mars 2023.

Vente aux enchères

Une décision avec pour objet la vente aux enchères de matériels et de biens réformés a été prise et mise en ligne le 20 mars 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux situés 2 place de Stalingrad au Mans pour l'association Le Chaînon Manquant a été prise et mise en ligne le 20 mars 2023.

Subvention

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 400 000 € auprès de l'Etat pour le programme de rénovation de la Maison pour Tous Jean Moulin a été prise et mise en ligne le 23 mars 2023.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande d'une aide auprès de l'Etat d'un montant de 174 664 € au titre du Fonds vert "Recyclage foncier" a été prise et mise en ligne le 28 mars 2023.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État d'un montant de 74 376,66 € au titre du Fonds Vert "Renaturation des Villes et des Villages" a été prise et mise en ligne le 29 mars 2023.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État d'un montant de 350 000 € au titre du Fonds Vert "Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux" a été prise et mise en ligne le 29 mars 2023.

Le Mans +proche

Trouver une association

Le Mans +d'informations

Pour en savoir plus sur ce thème

Service des Assemblées et de la Réglementation

Appeler
02 43 47 36 25
Écrire
CS 40010
72039 Le Mans Cedex 9
Venir
16, avenue François-Mitterrand, au Mans
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h
Haut de page