La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Finances

Compte de Gestion du Comptable Public - exercice 2023

Finances

Compte Administratif 2023

Finances

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023

Finances

Budget Supplémentaire - Décision modificative - opérations nouvelles, résultats du Compte Administratif 2023

Finances

Subventions à verser - Décision modificative

Finances

Comptes d'emploi du legs Chaffotte - Année 2023

Finances

Antarès et Stade Marie Marvingt - Modalités et conditions du transfert patrimonial

Enfance, Jeunesse, Sports

Politique tarifaire pour la Direction Enfance Jeunesse et Sports

Enfance, Jeunesse, Sports

Aide au sport élite

Enfance, Jeunesse, Sports

Subventions aux associations sportives

Education

Projet Éducatif De Territoire (PEDT) : Bilan 2021-2024 et renouvellement du PEDT 2024-2027

Education

Tarifs - Accueils périscolaires du matin et du soir, accueils de loisirs du mercredi, pause méridienne avec repas et classes en milieu marin/volcan au sein des écoles publiques - Année scolaire 2024/2025

Conservatoire

Tarifs - Frais de scolarité du Conservatoire - Année scolaire 

Nature en ville

Pollinarium sentinelle - Adhésion à l'Association des Pollinariums Sentinelles de France (APSF) et signature de la convention de partenariat

Musées

Convention de partenariat Micro-Folies entre l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) et la Ville du Mans

Développement et Action Culturels

Attribution de subventions à différentes associations culturelles

Vie des quartiers

Octroi des subventions aux Associations : Maroc Pavoine, Atlas, Da Capo & Centre Social des Gens du Voyage

Vie des quartiers

Octroi d'une subvention au CAAAV (Centre d’accueil et d’accompagnement des auteurs de violences) en lien avec l'évènement du 07/05/2024

Vie des quartiers

Association LMLGBT : Octroi d'une subvention

Juridique, Commande publique

Prise de participation par la SEM CENOVIA au capital de la SEM CENOVIA ENERGIES

Juridique, Commande publique

Prise de participation par la SEM CENOVIA au capital de la SAS Le Mans Sun 2

Finances

Financement participatif des chantiers patrimoniaux

Appui aux Filières et à l'Innovation

Aide logistique de la Ville du Mans à l'association Société des Agriculteurs de la Sarthe pour la mise en place de l'espace agricole à l'occasion de la Foire du Mans 2024

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) à compter du 1^er janvier 2025

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – Désaffectation et déclassement de la maison de la Reine Bérengère

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - Avenue Pierre Piffault - Déclassement a posteriori

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – Place Stalingrad – Cession de la Maison des Syndicats et des Associations à Le Mans Métropole

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - Rue Alfred de Vigny - Cession à la Société Civile de Construction Vente Jacques Prévert

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – 30 avenue Félix Geneslay – Servitude au profit d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – 40 avenue Félix Geneslay – Servitude au profit d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – 428 avenue Félix Geneslay – Servitude au profit d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Bilan annuel des acquisitions - Cessions immobilières - baux Exercice 2023

Développement et Action Culturels

Délégation de Service Public pour l'exploitation du Cinéma d'art et d'essai "Les Cinéastes" - Bilan de l'exercice 2023

Appui - Pilotage

Conventions de mutualisation de personnel

Ressources Humaines

Instauration de l'Allocation aux Parents d'Enfants Handicapés (APEH)

Ressources Humaines

Indemnité horaire pour travail normal de nuit

Ressources Humaines

Gestion des heures supplémentaires et instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires

Ressources Humaines

Création d'emplois non permanents de saisonniers

Ressources Humaines

Adoption du Tableau des Emplois Permanents

Ressources Humaines

Actualisation du Tableau des Emplois Permanents

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet une nouvelle convention précisant les modalités de gestion des charges entre le SDIS et la ville du Mans a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du volet "énergies renouvelables" du Fonds de concours Transition énergétique, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du volet "optimisation des consommations d'énergies" du Fonds de concours Transition énergétique, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du Fonds de concours Attractivité, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du Fonds de concours Attractivité, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du Fonds de concours Attractivité, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du volet "énergies renouvelables" du Fonds de concours Transition énergétique, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé 181 avenue Olivier Heuzé à l'Association Départementale de Protection Civile de la Sarthe, a été prise et mise en ligne le 12 juin 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un espace situé au 90 rue de l'Eventail au Mans au Département de la Sarthe, a été prise et mise en ligne le 12 juin 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de salles de la maison de quartier Barbara située allée Aigle Noir à l'association Dansez Mans, a été prise et mise en ligne le 12 juin 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du volet "énergies renouvelables" du Fonds de concours Transition énergétique, a été prise et mise en ligne le 12 juin 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de la maison de quartier Charles TRENET située 67 rue Alfred de Vigny à l'association Gymnastique Volontaire de Gazonfier, a été prise et mise en ligne le 19 juin 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau et d'un local de stockage du pôle associatif Coluche situés 31-33 allée Claude Debussy, a été prise et mise en ligne le 19 juin 2024.

Une décision avec pour objet la vente de panneaux de la main courante du stade des Fontenelles à un particulier, a été prise et mise en ligne le 19 juin 2024.

Une décision avec pour objet la vente du matériel non utilisé dans le cadre des ventes aux enchères informatisées, a été prise et mise en ligne le 19 juin 2024.

Une décision avec pour objet la donation d'un arbre par un particulier, a été prise et mise en ligne le 19 juin 2024.