La séance du 26 juin 2024
Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil municipal du Mans lors de sa réunion du 26 juin 2024.
Liste
La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.
Délibérations
Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.
Nom du service
Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
Nom du service
Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé de la délibération.
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Intitulé de la délibération.
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Intitulé de la délibération.
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Intitulé de la délibération.
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Intitulé de la délibération.
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Intitulé de la délibération.
Procès-verbal
Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.
Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.
- Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
- le quorum,
- l'ordre du jour,
- les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
- le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
- la teneur des discussions.
Décisions
Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.
Thème
Une décision avec pour objet [...] a été prise et mise en ligne le [...].
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Pôle Assemblées
72039 Le Mans Cedex 9
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h