La séance du 26 juin 2024

Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil municipal du Mans lors de sa réunion du 26 juin 2024.

Liste

La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Délibérations

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Procès-verbal

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

  • Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
  • le quorum,
  • l'ordre du jour,
  • les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
  • le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
  • la teneur des discussions.

Décisions

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Convention

Une décision avec pour objet une nouvelle convention précisant les modalités de gestion des charges entre le SDIS et la ville du Mans a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du volet "énergies renouvelables" du Fonds de concours Transition énergétique, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du volet "optimisation des consommations d'énergies" du Fonds de concours Transition énergétique, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du Fonds de concours Attractivité, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du Fonds de concours Attractivité, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du Fonds de concours Attractivité, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du volet "énergies renouvelables" du Fonds de concours Transition énergétique, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé 181 avenue Olivier Heuzé à l'Association Départementale de Protection Civile de la Sarthe, a été prise et mise en ligne le 12 juin 2024.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un espace situé au 90 rue de l'Eventail au Mans au Département de la Sarthe, a été prise et mise en ligne le 12 juin 2024.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de salles de la maison de quartier Barbara située allée Aigle Noir à l'association Dansez Mans, a été prise et mise en ligne le 12 juin 2024.

 

Subvention

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de Le Mans Métropole au titre du volet "énergies renouvelables" du Fonds de concours Transition énergétique, a été prise et mise en ligne le 12 juin 2024.

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