La séance du 1er décembre 2022

Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil municipal du Mans lors de sa réunion du 1er décembre 2022.

Liste

La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Délibérations

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Décision modificative n° 3 de l'exercice 2022.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Subventions à verser - Décision modificative n° 3 de 2022.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Dissolution de la caisse des écoles et clôture de son budget.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Budget Primitif 2023 - Vote après le 31/12/2022 - Modalités d'exécution relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2023 et le vote du Budget Primitif 2023.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Budget Primitif 2023 - Vote après le 31 décembre 2022 - Avances sur subventions à verser.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2023.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Tarifs – Recueil des tarifs et redevances – fournitures, prestations et services – Année 2023.

Prospective - Stratégie financière - Subventions

Rénovation de l'école élémentaire Jules Ferry – Transition énergétique – Projet Méga Pole  - Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours.

Prospective - Stratégie financière - Subventions

Rénovation de l'école maternelle Danielle Casanova et de l’école élémentaire Gazonfier – Transition énergétique – Projet Méga Pole  - Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours.

Prospective - Stratégie Financière - Subventions

Rénovation de l'école maternelle Germain Pilon – Transition énergétique – Projet Méga Pole  - Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours.

Éducation

École élémentaire Montaigu : Rénovation et restructuration - Réfection des extérieurs - Validation  de l'avant projet Définitif.

Enfance, Jeunesse & Sports

Construction d’un boulodrome couvert à Claircigny – Approbation de l’Avant Projet Définitif.

Direction Solidarités & Santé

Prévention et promotion de la santé - Mise en place des ambassadeurs et médiateurs santé.

Prospective - Stratégie financière

Transfert de la compétence Promotion du Tourisme à Le Mans Métropole – Ajustement de la dotation de compensation lié à l’état d’urgence sanitaire.

Éducation

Petits déjeuners à l'école - Poursuite du dispositif dans les écoles publiques de la Ville du Mans situées en zone d'éducation prioritaire.

Éducation

Changement de dénomination des écoles publiques du Mans.

Développement et Action Culturels

Avenant n° 2 à la convention entre la Ville du Mans et l’Établissement Public à caractère Industriel ou Commercial (EPIC), Le Plongeoir - Cité du Cirque.

Direction Éducation, Culture & Sports

Convention financière entre la Ville du Mans et l'Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC), Les Quinconces L'Espal - Années 2022 à 2024.

Développement et Action Culturels

Cinéma d'Art et d'Essai "Les Cinéastes" - Approbation des nouveaux tarifs.

Développement et Action Culturels

Délégation de Service public pour l'exploitation du Cinéma d'Art et d'Essai "Les Cinéastes" - Avenant n° 2.

Enfance, Jeunesse & Sports

Attribution de subventions à différentes associations sportives.

Enfance, Jeunesse & Sports

Soutien aux jeunes inscrits en Pôle Espoir ou Pôle France - Année 2023.

Enfance, Jeunesse & Sports

Attribution d'une subvention à l’association de Soutien et d’Accompagnement des Jeunes Sportifs de haut niveau du territoire ligérien.

Enfance, Jeunesse & Sports

Subventions aux collèges qui fréquentent les piscines municipales - Année 2021/2022.

Enfance, Jeunesse & Sports

Tarifs et règlement de fonctionnement - Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Année 2023.

Enfance, Jeunesse & Sports

Dispositifs d'accompagnement de projets jeunes et d'engagement citoyen.

Conservatoire à Rayonnement Départemental

Soutien du Conseil Départemental de la Sarthe dans le cadre du Schéma Départemental à destination du Conservatoire.

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Convention tripartite concernant les interventions du service de prévention spécialisée de l'association Inalta sur Le Mans.

Direction Solidarités & Santé

Extension du cimetière de Saint Pavin.

Protocole - Relation Extérieures - Événementiel

Le Mans Université - Octroi d'une bourse de 6403 € à deux étudiantes de Paderborn.

Protocole - Relation Extérieures - Évenementiel

Association Spectacle de Noël – Octroi d’une subvention de 5000 €.

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Association France Victimes 72 - Octroi d'une subvention de fonctionnement.

Vie des quartiers

Association Ardi - Octroi d'une subvention.

Vie des quartiers

L'Union Départementale UNSA - Octroi d'une subvention.

Développement et Action Culturels

Attribution de subventions à différentes associations culturelles.

Prospective - Stratégie Financière

Le Mans Stadium - Communication et audit du rapport d'activités 2021.

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière Véhicules du Mans.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Voiries Parc Monod - Transfert de domanialité publique.

Conservatoire à Rayonnement Départemental

Personnel - Rémunération du personnel pour les interventions ponctuelles du Conservatoire.

Ressources Humaines

Personnel - Mise à disposition de personnels municipaux et de personnels extérieurs - Année 2023.

Procès-verbal

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

  • Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
  • le quorum,
  • l'ordre du jour,
  • les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
  • le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
  • la teneur des discussions.

Décisions

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise a disposition d'une partie de terrain situé 98, rue Noguès au Mans au Groupement des Possibles Sarthe a été prise et mise en ligne le 25 octobre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une partie de terrain situé 98, rue Noguès au Mans à l'association Tarmac a été prise et mise en ligne le 25 octobre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux à l'association Le Mans France Moto a été prise et mise en ligne le 4 novembre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux à l'association MAE Solidarité 72 a été prise et mise en ligne le 4 novembre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux à l'Office central de la coopération à l'école de la Sarthe a été prise et mise en ligne le 4 novembre 2022.

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