La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la cession d'un véhicule immatriculé 8722-WN-72 auprès de l'association Tarmac a été prise et mise en ligne le 22 juin 2023.

Une décision avec pour objet la substitution de Totem France à Orange concernant la convention d'occupation du domaine public pour des équipements techniques 97 Grande Rue au Mans a été prise et mise en ligne le 29 juin 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition à plusieurs associations du logement n° 104 situé 35 rue de Degré au Mans a été prise et mise en ligne le 5 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local au sein de "La Maison de l'Enfant" situé 37 bis rue des Fontenelles au Mans a été prise et mise en ligne le 12 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la souscription d'un prêt au moyen d'une convention auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 24 juillet 2023. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle municipale Claircigny au profit de l'Association Culturelle et Sportive des Agents Communaux, Communautaires du Centre Communal d'Action Sociale a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de bureaux et de locaux de stockage du pôle associatif Coluche au profit de l’association "Union Mancelle des Centres Sociaux" a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle municipale Jardin des Plantes au profit de l'association Pièces et Main d’œuvre a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle numéro 2 de la maison de quartier Charles Trenet au profit de l'Association Culturelle et Sportive des Agents Communaux, Communautaires du Centre Communal d'Action Sociale a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle numéro 1 de la maison de quartier Edith Piaf au profit de l'association Maison des Arts a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle municipale du Jardin des Plantes au profit de l'association Atelier de Li-Li a été prise et mise en ligne le 25 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la prolongation de la mise à disposition du foncier situé 111 rue Pierre Pavoine au Mans, au profit de la Ville du Mans a été prise et mise en ligne le 1^er août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'immeuble situé 4 rue Ducré au Mans, au profit de l'association diocésaine a été prise et mise en ligne le 1^er août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'immeuble situé 22 rue Berthelot au Mans, au profit de l'association diocésaine a été prise et mise en ligne le 1^er août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 1 de la maison de quartier Barbara pour l'association Le Mans Athlétisme 72 a été prise et mise en ligne le 3 août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 2 de la maison de quartier Charles Trenet pour l'association Le Mans Athlétisme 72 a été prise et mise en ligne le 3 août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 1 de la maison de quartier les Ardrières pour l'association Parents Enfants Inadaptés de Solesmes a été prise et mise en ligne le 3 août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 1 de la maison de quartier les Ardrières pour l'association des Conciliateurs de Justice de la Cour d'Appel d'Angers a été prise et mise en ligne le 3 août 2023.

Une décision avec pour objet la résiliation du marché n° 12857 avec la société Qualiconsult - Chapelle Saint Aubin relatif à une mission de contrôle technique dans le cadre de l'installation d'une classe modulaire à l'école élémentaire Michel Ange a été prise et mise en ligne le 17 août 2023.

Une décision avec pour objet la vente aux enchères de matériels et objets réformés de la Ville du Mans a été prise et mise en ligne le 1^er septembre 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition par la Ville du Mans d'un local de stockage du pôle associatif Coluche, situé 31-33 Allée Claude Debussy, à l’association Sénégal Cikanam, a été prise et mise en ligne le 13 septembre 2023.