La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Politique de la Ville

Contrat de ville 2024 - 2030 « Engagements Quartiers 2030 »

DGA Solidarités & Santé

Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) des étrangers primo-arrivants - Octroi de subventions - Année 2023

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Demandes de subvention FIPD pour l'achat d'équipements au profit des policiers municipaux

Urbanisme - Qualité Architecturale

Transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de la Communauté Urbaine Le Mans Métropole à compter du 1^er janvier 2024

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – Lotissement « Les Gentianes » – Acquisition à l’ASL « Les Gentianes »

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - Copropriété 1 bis rue d'Arnage - Cession à Sarthe Habitat

Enfance, Jeunesse, Sports

Conventions avec la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture (FRMJC) de Bretagne-Pays de la Loire

Enfance, Jeunesse, Sports

Subventions aux associations sportives

Développement et Action Culturels

Tarification des activités d'enseignement de l'Epic "Plongeoir - Cité du Cirque" - Saison 2024-2025

Finances

Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Le Mans Métropole (CLETC)

Enfance, Jeunesse, Sports

Personnel - Rémunération intervenants extérieurs - Direction Enfance, Jeunesse et Sports - Service des Sports

Ressources Humaines

Actualisation du tableau des emplois permanents

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet le mise à disposition de locaux, situés 57 boulevard Demorieux au Mans, pour la Société Civile Immobilière CAPRICORNE GAMMA a été prise et mise en ligne le 15 avril 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne au titre du Plan de résilience 2024 a été prise et mise en ligne le 15 avril 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'Agence nationale du Sport, au titre du Plan 5000 équipements - Génération 2024, a été prise et mise en ligne le 30 avril 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'Agence nationale du Sport, au titre du Plan 5000 équipements - Génération 2024, a été prise et mise en ligne le 30 avril 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux du Lycée Agricole de Rouillon au profit de la Ville du Mans a été prise et mise en ligne le 2 mai 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle, située 1 rue de la Forêt au Mans pour l'association Loisirs Solidarité Retraités 72 a été prise et mise en ligne le 13 mai 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle, située impasse Floréal au Mans pour l'association Plaisirs d'Apprendre a été prise et mise en ligne le 13 mai 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle, située 211 rue des Maillets au Mans pour l'association Plaisirs d'Apprendre a été prise et mise en ligne le 13 mai 2024.