La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Décision modificative n° 2 de l'exercice 2023 - Complément sur les catégories d'amortissement

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Subventions à verser - Décision modificative n° 2 de 2023

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Apurement des créances irrécouvrables.

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Transferts de compétences à Le Mans Métropole - Modifications statutaires

Éducation

Petits déjeuners à l’école - Renouvellement du dispositif et extension aux écoles publiques de la Ville du Mans situées en quartier prioritaire

Éducation

Partenariat avec l'Université du Mans et l’Éducation Nationale - Engagement des étudiants de licence STAPS (Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives) pour effectuer du soutien scolaire auprès des élèves des écoles élémentaires REP et REP+ (Réseau d'Éducation Prioritaire)

Politique de la Ville

Reconstruction du centre commercial de l'Epau (Sablons) - avenant à la convention avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires

Vie des quartiers

Octroi des subventions aux Espaces de Vie Sociale associatifs

Vie des quartiers

Association LMLGBT : octroi d'une subvention

Enfance, Jeunesse et Sports

Tarifs Enfance, Jeunesse et Sports 2023-24 complément piscines

Musées

Service des Musées : exposition temporaire programmée dans le cadre d'une coproduction

Musées

Personnel - rémunération intervenants extérieurs - service des Musées

Protocole - Relation Extérieures - Evénementiel

Association Spectacle de Noël – Octroi d’une subvention

Juridique - Commande publique

Transformation de la SEM (Société d’Économie Mixte) Le Mans Évènements en Société Publique Locale

Juridique - Commande publique

Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la SPL (Société Publique Locale) Le Mans Évènements

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Site Beaulieu - Acquisition à la SCCV (Société Civile de Construction Vente) Le Mans Parc Beau'Lieu

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Site Beaulieu - Cession à la SCCV (Société Civile de Construction Vente) Le Mans Parc Beau'Lieu - Modification des modalités de paiement

Ressources Humaines

Restauration du Centre de Secours Principal de Degré - Groupement de commandes avec le SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours) 72"

Ressources Humaines

Organisation du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 - Dispositions générales du règlement du temps de travail

Ressources Humaines

Déploiement du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) pour tous les cadres d'emplois éligibles au 1er janvier 2024

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Rapport d'activité 2022 de Le Mans Métropole Communauté Urbaine

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Fonds de concours

Une décision avec pour objet une demande de subvention pour un projet de préau à l'école Montaigu a été prise le 21 septembre 2023 et mise en ligne le 11 octobre 2023.

Fonds de concours

Une décision avec pour objet une demande de subventions pour l'entretien des pans de la maison du Pilier-rouge a été prise le 26 septembre 2023 et mise en ligne le 11 octobre 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet une autorisation d'occupation du domaine public par Topsec a été prise le 10 octobre 2023 et mise en ligne le 11 octobre 2023.

Fonds de concours

Une décision avec pour objet la sollicitation de subventions pour des restaurations à l'église Notre-Dame du Pré a été prise le 10 octobre 2023 et mise en ligne le 11 octobre 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de terrains et immeubles à l'Étrier sarthois a été prise le 10 octobre 2023 et mise en ligne le 11 octobre 2023.

Vente aux enchères

Une décision avec pour objet la mise en vente aux enchères de matériel a été prise le 10 octobre 2023 et mise en ligne le 11 octobre 2023.