La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Budget Primitif 2024

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Budget Primitif 2024 - Subventions à verser et fonds de concours à percevoir

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Mise en œuvre d’Autorisations de Programme /Crédits de paiements à compter du 1er janvier 2024

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Modalités de comptabilisation des provisions

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Désignation des représentants de la Ville du Mans au sein de la CLETC (Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges) de Le Mans Métropole

Architecture et Régies Techniques

Reconstruction et extension des locaux au 1 boulevard des Glonnières - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Habitat - Logement

Accession aidée à la propriété - Avis sur l’extension d’activité de la société de coordination L4H

Juridique - Commande publique

Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables 2024 - 2026

Médiathèques - Archives

Règlement intérieur du réseau des médiathèques de la Ville du Mans

Médiathèques - Archives

Réseau des Médiathèques et des Archives du Mans : règlement intérieur de la salle de lecture des Archives du Mans

Médiathèques - Archives

Convention de partenariat - d'actions et de moyens entre la Maison des Jeunes et de la Culture Ronceray et la Médiathèque Sud

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Zone d'Aménagement Concerté Technoparc – Acquisition à la SECOS

Habitat - Logement

Modification des zones termitées sur la Ville du Mans

Nature en ville

Adhésion à plusieurs Associations

Assemblées & Réglementation

Statuts de l’Élu - Indemnités de fonction - Fixation de l'enveloppe globale indemnitaire

Assemblées & Réglementation

Statuts de l’Élu - Indemnités de fonction - Fixation des majorations

Juridique - Commande publique

Mise en place d’une procédure interne de recueil des alertes éthiques

Santé

Création d'un poste permanent d'infirmière en santé publique

Santé

Transfert d'une partie des agents du service santé à Le Mans Métropole et convention de mise à disposition

Ressources Humaines

Rapport Social Unique Ville du Mans

Ressources Humaines

Actualisation du tableau des emplois permanents

Santé

Recensement de la population 2024 - Rémunération des agents recenseurs

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la souscription d'un emprunt de 5M€ auprès de la Caisse d’Épargne Bretagne Pays de Loire a été prise et mise en ligne le 12 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de biens immobiliers et mobiliers auprès des Quinconces l'Espal a été prise et mise en ligne le 26 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de biens immobiliers auprès de la SARL FORME XL a été prise et mise en ligne le 8 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de biens immobiliers auprès de la SARL FORME XL été prise et mise en ligne le 8 janvier 2024.

Une décision avec pour objet le prolongement de la durée la mise à disposition du bien foncier cadastré au Square Franz Stock  auprès de l'Association Diocésaine du Mans a été prise et mise en ligne le 19 janvier 2024.

Une décision avec pour objet le renouvellement d'adhésion à l'association Plante et Cité pour l'année 2024 a été prise et mise en ligne le 22 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la fixation du prix de vente des catalogues concernant l'exposition présentée au musée de Tessé a été prise et mise en ligne le 2 février 2024.