La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Habitat - Logement

Convention de développement entre Le Mans Métropole, la Ville du Mans et Le Mans Métropole Habitat pour la période 2024-2026

 Enfance, Jeunesse, Sports

Rapport sur la Convention Territoriale Globale entre la Ville du Mans et la Caisse d'Allocations Familiales de la Sarthe

Education

Convention entre la Ville du Mans, l'association Les Petits Princes et l'ARS des Pays de la Loire en vue de favoriser l'inclusion des enfants en situation de handicap sur les temps périscolaires

 Education

Partenariat avec le Pays du Mans - Convention "Défi écoles zéro déchet"

Enfance, Jeunesse, Sports

Adhésion Label Vie - Démarche de labellisation Ecolo crèche® des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) et du Relais Petite Enfance

Enfance, Jeunesse, Sports

Subvention à l’association Préludes

Politique de la Ville

Contrat de Ville - engagement contractuel transitoire

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Convention d'acquisition, installation, entretien maintenance et mise à disposition de vidéo protection Le Mans Métropole

Musées

Convention de co-production entre la Ville du Mans - service des Musées et l'Ecole Supérieure d'Arts et de Design - site du Mans

Musées

Convention cadre de coopération scientifique entre la Ville de Laval, l'Esad TALM - site de Tours et la Ville du Mans

Enfance, Jeunesse, Sports

Création d'un terrain de football et d'une surface de jeu en revêtement synthétique au complexe sportif de la Californie - Approbation du programme

Enfance, Jeunesse, Sports

Restructuration du gymnase Florence ARTHAUD - Validation de l'Avant Projet Définitif

Enfance, Jeunesse, Sports

Rénovation du terrain synthétique des Fontenelles - Validation de l'avant-projet

Enfance, Jeunesse, Sports

Aide au sport élite

DGA Solidarités & Santé

Attribution de subvention à quatre associations oeuvrant pour le handicap

Vie des quartiers

Octroi des subventions aux Espaces de Vie Sociale associatifs

DGA Solidarités & Santé

Convention de partenariat entre l'Établissement Français du Sang, la Ville du Mans et l'Association Cénomane pour le don du sang bénévole

Nature en ville

GEMAPI – Transfert à Le Mans Métropole de la propriété du barrage du Gué de Maulny côté gauche

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – Lycée Touchard-Washington – Transfert de propriété

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – 102-104 rue Chanzy – Acquisition de parties communes de la copropriété

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - Rue Alfred de Vigny - Cession à la SCCV Jacques Prévert

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - 15 bis rue Neuve du Miroir - Cession à Madame VALLADE

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - 15 bis rue Neuve du Miroir - Cession à Monsieur ESNAULT

Enfance, Jeunesse, Sports

Subventions aux associations sportives

Développement et Action Culturels

Attribution de subventions à différentes associations culturelles

Protocole - Relation Extérieures - Événementiel

Flamme de la liberté, opération Mirror 2024 - éducation civique et commémoration de la libération

Médiathèques - Archives

Réseau des Médiathèques et des Archives du Mans : convention de partenariat d’action et de moyens avec le Centre Hospitalier du Mans

Tourisme et Patrimoine

Tarification des actions de médiation - saison 2024/2025

Vie des quartiers

Tarifications : Spectacles, concerts dans les Maisons de quartiers de la ville du Mans 2024 / 2025

Enfance, Jeunesse, Sports

Tarifs – Etablissements aquatiques – Animation sportive - Année scolaire 2024/2025

Moyens Partagés

Convention entre Le Mans Métropole, La Ville du Mans et le CCAS de la Ville du Mans pour les travaux réalisés à l'imprimerie communautaire

Finances

Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024

Finances

Gestion de la dette et de la trésorerie pour l'exercice 2024

Direction Générale des Services

Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire : rapport d'observations définitives concernant la gestion de la ville du Mans - Exercices 2018 et suivants

Ressources Humaines

Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs Ville du Mans

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance a été prise et mise en ligne le 7 février 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle auprès de l'association VAYNAH été prise et mise en ligne le 8 février 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente auprès de l'association Les Barjos du Tango été prise et mise en ligne le 8 février 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente auprès de l'association Gymnastique Volontaire Joie de Vivre à été prise et mise en ligne le 8 février 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle auprès de l'association Danses & Vibrations été prise et mise en ligne le 8 février 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 100 000 € auprès du Département pour la rénovation d'un terrain synthétique a été prise et mise en ligne le 21 février 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds vert "Rénovation énergie des bâtiments publics locaux" a été prise et mise en ligne le 26 février 2024.

Une décision avec pour objet la cession d'un véhicule à l'association Solidarité Femmes 72 a été prise et mise en ligne le 29 février 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du programme de restauration d'objets mobiliers a été prise et mise en ligne le 18 mars 2024.

Une décision avec pour objet la vente de biens et de matériels réformés été prise et mise en ligne le 20 mars 2024

Une décision avec pour objet la fixation d'une redevance pour l'exploitation d'un bar et de la restauration durant le Festival "Plein Champ" au parc du Gué-de-Maulny au Mans été prise et mise en ligne le 25 mars 2024.