La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2024

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Budget Primitif 2024 - Vote après le 31/12/2023 - Modalités d'exécution relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2024 et le vote du Budget Primitif 2024

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Budget Primitif 2024 - Vote après le 31 décembre 2023 - Avances sur subventions à verser

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2024

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Tarifs – Recueil des tarifs et redevances – fournitures, prestations et services – Année 2024

Ressources Humaines

Aide aux frais de transport domicile travail

Architecture et Régies Techniques

Réhabilitation et extension de l’ensemble immobilier situé au 1 boulevard des Glonnières – Le Mans métropole /Ville du Mans / Le Mans Métropole Habitat – Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage au profit de Le Mans Métropole

Nature en ville

Rénovation du Parc du Gué de Maulny - Programme

Enfance, Jeunesse et Sports

Restructuration du gymnase Alain Fournier - validation de l'Avant Projet Définitif

Energie - Climat

Elaboration des zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZA ENR) - Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZA ENR

Santé

  Soutien à l'installation des médecins généralistes sur la ville du Mans : adaptation au nouveau zonage

Développement et Action Culturels

Attribution de subventions à différentes associations culturelles

Enfance, Jeunesse et Sports

Subventions aux associations sportives

Direction Solidarités & Santé

Attribution de subventions à trois associations Handicap

Communication Externe

Communication - Création d’un Prix littéraire Le Mans - Antoine de Saint Exupéry

Protocole - Relation Extérieures - Événementiel

Le Mans Université – Octroi d’une bourse de 6 403 € à deux étudiantes de Paderborn.

Vie des quartiers

Association Mouvement du Nid 72-Octroi d'une subvention

Enfance, Jeunesse et Sports

Parcours Emploi Compétences - Dispositif pour l’insertion professionnelle - Soutien de la collectivité aux associations sportives

Enfance, Jeunesse et Sports

Dispositifs d'accompagnement de projets jeunes et d'engagement citoyen

Production de repas

Prix de vente 2024 pour la fourniture des repas au centre communal d'action sociale et autres tiers

Enfance, Jeunesse et Sports

Tarifs et règlement intérieur des Établissement d'accueil du jeune enfant, applicables au 1er janvier 2024

Développement et Action Culturels

Contrat Local l’Éducation Artistique et Culturelle (CLEAC) - Avenant n°1

Développement et Action Culturels

Avenant N°5 à la convention Ville du Mans et l’Établissement public à caractère industriel et commercial Le Plongeoir - Cité du Cirque

Juridique - Commande publique

Délégation de Service Public pour la gestion du Palais des Congrès et de la Culture du Mans - avenant n° 3

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Convention de partenariat ville du Mans / MILDECA

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Convention avec les collectivités sarthoises demandeuses pour l’accueil des chiens et chats trouvés sur leur territoire

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Convention pluriannuelle de subventionnement entre la ville du Mans et l’association INALTA

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Convention entre Le Mans Métropole et La Ville du Mans pour la refacturation des moyens mis en œuvre pour le contrôle du stationnement payant

Architecture et Régies Techniques

Convention de fourniture de chauffage au profit du Département de la Sarthe pour le collège Léon Tolstoï

Enfance, Jeunesse et Sports

Utilisation des équipements sportifs par les collèges - année scolaire 2023-2024

Enfance, Jeunesse et Sports

Utilisation des équipements sportifs par les lycées - année scolaire 2023-2024

Population

Affectation du produit de la vente des métaux ferreux issus de la crémation

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans-48 rue Navarin - Incorporation d'un bien vacant et sans maître

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 11 passage des Casernes – Incorporation d’un bien sans maître

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 7 rue Sainte Croix – Acquisition à L’Établissement Public de Santé Mentale de la Sarthe

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rue Hippolyte Lecornué - Rue Barbier - Cession à la Société civile immobilière de construction-vente ORIGINE HALLES

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Square Franz Stock - Acquisition à l'association Diocésaine du Mans

Vie des quartiers

Rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité Femmes / Hommes

Développement et Action Culturels

Palais des Congrès et de la Culture - Bilans des exercices 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

Développement et Action Culturels

Cinéma "Les Cinéastes" - Bilan d'exploitation 2022

Ressources Humaines

Action sociale et restaurants inter-administratifs / subventions "repas"

Ressources Humaines

Mise à disposition de personnels municipaux et de personnels extérieurs - année 2024

Ressources Humaines

Création d'une astreinte d'exploitation : encadrement technique

Ressources Humaines

Création d'empois permanents - Ville du Mans

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de la Région et du Département dans le cadre de "Faites Lire" a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle municipale Claircigny pour l'association l'ACSAC a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 2 de la maison de quartier Charles TRENET pour l'association ACSAC Bien Etre a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la determination des tarifs de vente d'un magazine lors de l'exposition temporaire Philippe Cognée a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la détermination des tarifs de vente d'un numéro de la Collection Images Patrimoines en région lors de l'exposition temporaire Mécanique d'une ville, les Faubourgs du Mans a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.

Un décision avec pour objet l'acceptation du don de Monsieur LEPREV au Conservatoire de la Ville du Mans d'un lot d'instruments de musique a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la prorogation de la Ville du Mans d'un entrepôt situé 1 avenue Olivier Heuzé au Mans auprès de la Chambre de Commerce et d'Industrie a été prise et mise en ligne le 7 novembre 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle d'activité de la maison de quartier les Bruyères auprès de l'association AFEV a été prise et mise en ligne le 30 novembre 2023.

Une décision avec pour objet l'approbation du don de Monsieur Christian BONNEFOI d'une toile, au profit de la Ville du Mans a été prise et mise en ligne le 31 novembre 2023.

Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de l’État et de Le Mans Métropole pour la mise en oeuvre d'une gestion technique centralisée des batiments de la Ville du Mans a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État pour la rénovation des écoles Paul Eluard et Sablonnière a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de l’État et du Département pour la rénovation de l'Ehpad Jean Jaurès a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la souscription d'un emprunt de 5M€ auprès de la Société Générale a été prise et mise en ligne le 7 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la souscription d'un emprunt de 5M€ auprès de la Banque Populaire Grand Ouest a été prise et mise en ligne le 7 décembre 2023.