La séance du 21 décembre 2023
Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil municipal du Mans lors de sa réunion du 14 décembre 2023.
Liste
La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.
Délibérations
Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.
Budget, Programmation, Dette & Trésorerie
Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2024
Budget, Programmation, Dette & Trésorerie
Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
Budget, Programmation, Dette & Trésorerie
Budget Primitif 2024 - Vote après le 31/12/2023 - Modalités d'exécution relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2024 et le vote du Budget Primitif 2024
Budget, Programmation, Dette & Trésorerie
Budget Primitif 2024 - Vote après le 31 décembre 2023 - Avances sur subventions à verser
Budget, Programmation, Dette & Trésorerie
Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2024
Budget, Programmation, Dette & Trésorerie
Tarifs – Recueil des tarifs et redevances – fournitures, prestations et services – Année 2024
Ressources Humaines
Aide aux frais de transport domicile travail
Architecture et Régies Techniques
Réhabilitation et extension de l’ensemble immobilier situé au 1 boulevard des Glonnières – Le Mans métropole /Ville du Mans / Le Mans Métropole Habitat – Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage au profit de Le Mans Métropole
Nature en ville
Rénovation du Parc du Gué de Maulny - Programme
Enfance, Jeunesse et Sports
Restructuration du gymnase Alain Fournier - validation de l'Avant Projet Définitif
Energie - Climat
Elaboration des zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZA ENR) - Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZA ENR
Santé
Soutien à l'installation des médecins généralistes sur la ville du Mans : adaptation au nouveau zonage
Développement et Action Culturels
Attribution de subventions à différentes associations culturelles
Enfance, Jeunesse et Sports
Subventions aux associations sportives
Direction Solidarités & Santé
Attribution de subventions à trois associations Handicap
Communication Externe
Communication - Création d’un Prix littéraire Le Mans - Antoine de Saint Exupéry
Protocole - Relation Extérieures - Événementiel
Le Mans Université – Octroi d’une bourse de 6 403 € à deux étudiantes de Paderborn.
Vie des quartiers
Association Mouvement du Nid 72-Octroi d'une subvention
Enfance, Jeunesse et Sports
Parcours Emploi Compétences - Dispositif pour l’insertion professionnelle - Soutien de la collectivité aux associations sportives
Enfance, Jeunesse et Sports
Dispositifs d'accompagnement de projets jeunes et d'engagement citoyen
Production de repas
Prix de vente 2024 pour la fourniture des repas au centre communal d'action sociale et autres tiers
Enfance, Jeunesse et Sports
Tarifs et règlement intérieur des Établissement d'accueil du jeune enfant, applicables au 1er janvier 2024
Développement et Action Culturels
Contrat Local l’Éducation Artistique et Culturelle (CLEAC) - Avenant n°1
Développement et Action Culturels
Avenant N°5 à la convention Ville du Mans et l’Établissement public à caractère industriel et commercial Le Plongeoir - Cité du Cirque
Juridique - Commande publique
Délégation de Service Public pour la gestion du Palais des Congrès et de la Culture du Mans - avenant n° 3
Sécurité et Prévention de la Délinquance
Convention de partenariat ville du Mans / MILDECA
Sécurité et Prévention de la Délinquance
Convention avec les collectivités sarthoises demandeuses pour l’accueil des chiens et chats trouvés sur leur territoire
Sécurité et Prévention de la Délinquance
Convention pluriannuelle de subventionnement entre la ville du Mans et l’association INALTA
Sécurité et Prévention de la Délinquance
Convention entre Le Mans Métropole et La Ville du Mans pour la refacturation des moyens mis en œuvre pour le contrôle du stationnement payant
Architecture et Régies Techniques
Convention de fourniture de chauffage au profit du Département de la Sarthe pour le collège Léon Tolstoï
Enfance, Jeunesse et Sports
Utilisation des équipements sportifs par les collèges - année scolaire 2023-2024
Enfance, Jeunesse et Sports
Utilisation des équipements sportifs par les lycées - année scolaire 2023-2024
Population
Affectation du produit de la vente des métaux ferreux issus de la crémation
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans-48 rue Navarin - Incorporation d'un bien vacant et sans maître
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – 11 passage des Casernes – Incorporation d’un bien sans maître
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – 7 rue Sainte Croix – Acquisition à L’Établissement Public de Santé Mentale de la Sarthe
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans - Rue Hippolyte Lecornué - Rue Barbier - Cession à la Société civile immobilière de construction-vente ORIGINE HALLES
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans - Square Franz Stock - Acquisition à l'association Diocésaine du Mans
Vie des quartiers
Rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité Femmes / Hommes
Développement et Action Culturels
Palais des Congrès et de la Culture - Bilans des exercices 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022
Développement et Action Culturels
Cinéma "Les Cinéastes" - Bilan d'exploitation 2022
Ressources Humaines
Action sociale et restaurants inter-administratifs / subventions "repas"
Ressources Humaines
Mise à disposition de personnels municipaux et de personnels extérieurs - année 2024
Ressources Humaines
Création d'une astreinte d'exploitation : encadrement technique
Ressources Humaines
Création d'empois permanents - Ville du Mans
Procès-verbal
Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.
Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.
- Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
- le quorum,
- l'ordre du jour,
- les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
- le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
- la teneur des discussions.
Décisions
Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de la Région et du Département dans le cadre de "Faites Lire" a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle municipale Claircigny pour l'association l'ACSAC a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 2 de la maison de quartier Charles TRENET pour l'association ACSAC Bien Etre a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.
Tarif
Une décision avec pour objet la determination des tarifs de vente d'un magazine lors de l'exposition temporaire Philippe Cognée a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.
Tarif
Une décision avec pour objet la détermination des tarifs de vente d'un numéro de la Collection Images Patrimoines en région lors de l'exposition temporaire Mécanique d'une ville, les Faubourgs du Mans a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.
Don à la collectivité
Un décision avec pour objet l'acceptation du don de Monsieur LEPREV au Conservatoire de la Ville du Mans d'un lot d'instruments de musique a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.
Prorogation
Une décision avec pour objet la prorogation de la Ville du Mans d'un entrepôt situé 1 avenue Olivier Heuzé au Mans auprès de la Chambre de Commerce et d'Industrie a été prise et mise en ligne le 7 novembre 2023.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle d'activité de la maison de quartier les Bruyères auprès de l'association AFEV a été prise et mise en ligne le 30 novembre 2023.
Don à la collectivité
Une décision avec pour objet l'approbation du don de Monsieur Christian BONNEFOI d'une toile, au profit de la Ville du Mans a été prise et mise en ligne le 31 novembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de l’État et de Le Mans Métropole pour la mise en oeuvre d'une gestion technique centralisée des batiments de la Ville du Mans a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État pour la rénovation des écoles Paul Eluard et Sablonnière a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de l’État et du Département pour la rénovation de l'Ehpad Jean Jaurès a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.
Souscription d'emprunt
Une décision avec pour objet la souscription d'un emprunt de 5M€ auprès de la Société Générale a été prise et mise en ligne le 7 décembre 2023.
Souscription d'emprunt
Une décision avec pour objet la souscription d'un emprunt de 5M€ auprès de la Banque Populaire Grand Ouest a été prise et mise en ligne le 7 décembre 2023.
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