La séance du 26 septembre 2024
Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil municipal du Mans lors de sa réunion du 26 septembre 2024.
Liste
La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.
Délibérations
Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.
Juridique – Assurances – Assemblées
Installation d'une conseillère municipale
Juridique – Assurances – Assemblées
Indemnités de fonction Madame Fatiha DUBOIS
Juridique – Assurances – Assemblées
Modification des représentations du Conseil Municipal dans les organismes divers
Juridique – Assurances – Assemblées
Proposition de vote en scrutin public concernant la représentation dans les commissions d'études municipales suite à la démission d'un conseiller municipal
Juridique – Assurances – Assemblées
Modification des représentations du Conseil Municipal dans les commissions municipales d'études permanentes
Juridique – Assurances – Assemblées
Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants élus du Conseil municipal
Politique de la Ville
Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain cofinancés par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Avenant n° 3
Santé
Extension de la compétence santé
Ressources Humaines
Taux de participation de la Ville à la protection sociale complémentaire 2024
Habitat - Logement
Protocole d'accord relatif au fonctionnement et à l'organisation de la lutte contre l'habitat indigne dans le département de la Sarthe
Finances
Fonds de concours exceptionnel 2024 de Le Mans Métropole pour le fonctionnement des équipements municipaux
Coopération métropolitaine et partenariats financiers
Déploiement de générateurs photovoltaïques en autoconsommation au centre aquatique des Atlantides - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Transition Energétique par Le Mans Métropole
Coopération métropolitaine et partenariats financiers
Programme de mise en œuvre d'une Gestion Technique Centralisée (GTC) des bâtiments de la Ville du Mans pour réduire leur consommation énergétique - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Transition Énergétique par Le Mans Métropole
Coopération métropolitaine et partenariats financiers
Mise en œuvre du système de management énergétique des bâtiments publics de la Ville du Mans - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Transition Énergétique par Le Mans Métropole
Coopération métropolitaine et partenariats financiers
Création d'une nouvelle aire de jeux inclusive dans le Parc de Verdigné avec des jeux adaptés aux enfants en situation de handicap - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité par Le Mans Métropole
Coopération métropolitaine et partenariats financiers
Construction d'un préau avec installation photovoltaïque à l'école Montaigu - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité de Le Mans Métropole
Coopération métropolitaine et partenariats financiers
Installation d'un générateur solaire photovoltaïque en autoconsommation sur la salle de tennis de table et en autoconsommation collective avec le groupe scolaire Garnier Pagès - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Transition Énergétique par Le Mans Métropole
Coopération métropolitaine et partenariats financiers
Installation de panneaux photovoltaïques en autoconsommation sur la toiture du multi-accueil situé au 20 Boulevard des Glonnières - Projet Méga Pole - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Transition Energétique par Le Mans Métropole
Coopération métropolitaine et partenariats financiers
Création de tribunes couvertes pour le terrain synthétique du stade des Fontenelles - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité par Le Mans Métropole
Coopération métropolitaine et partenariats financiers
Construction d'un préau à l'école Berthe Hubert - Convention relative à l'attribution d'un Fonds de Concours Attractivité par Le Mans Métropole
Coopération métropolitaine et partenariats financiers
Adoption de l'avenant n° 2 à la Convention de Relance Territoires - Département 2020/2022
Protocole - Evénements
Reconduction du Prix littéraire Le Mans – Antoine de Saint-Exupéry
Protocole - Evénements
Association Spectacle de Noël – Octroi d’une subvention
Enfance - Jeunesse - Sports
Subventions aux associations sportives
Protocole - Evénements
Dénomination d'une esplanade située entre les rues de Bulgarie et de Hongrie - Centre Commercial de l'Epau
Education
Changement de dénomination de l’école élémentaire Glonnières
Education
Actualisation du règlement des activités périscolaires et extrascolaires municipales – Accueils périscolaires du matin et du soir, études surveillées, accueils de loisirs du mercredi, pause méridienne avec repas, accueils de loisirs sans hébergement lors des vacances scolaires
Education
Convention relative à l’intervention des Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne du 1er degré
Education
Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour une participation à l’animation de la pause méridienne dans les écoles maternelles
Développement et Action Culturels
Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle (CLEAC) - Avenant n° 2
Développement et Action Culturels
Convention pluriannuelle d'objectifs Scène des Musiques Actuelles Superforma - Avenant n° 2
Conservatoire
Projet d’Établissement du Conservatoire
Conservatoire
Règlement intérieur du Conservatoire du Mans
Musées
Exposition temporaire programmée dans le cadre d'une coproduction avec Amiens Métropole
Marchés, Achats publics
Groupement de commandes Ville du Mans / Amiens Métropole – Achats nécessaires à l’organisation de l’exposition temporaire Albert Maignan
Musées
Convention avec la Ville de Saumur - Participation à la restauration d'une œuvre empruntée
Musées
Règlement intérieur des Musées
Médiathèques - Archives
Médiathèque Louis-Aragon - Convention de mise à disposition d'un conservateur d'Etat - Approbation
Médiathèques - Archives
Médiathèque Louis-Aragon – Don Roger Blaquière – Approbation
Tourisme et Patrimoine
Valorisation du patrimoine de la Cité Plantagenêt - Donation de quatre maquettes de la Cathédrale Saint Julien
DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine
Rapport 2023 sur la situation en matière de Développement Durable
Aménagement Urbain
Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Ribay Pavillon - Remise d'ouvrage des espaces verts (Coulée verte Bellechasse et partie des espaces verts des rues Gabriel Bodereau et Loridan-Ivens)
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans Lotissement le Clos de la Lande - Acquisition auprès de l'Association Syndicale Libre (ASL)
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans - 71 avenue Pierre Piffault - Cession au profit de SNCF Réseau
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – Lieudit Les Mortes Œuvres et 12 chemin aux Bœufs – Servitude au profit d’ENEDIS
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – Avenue Félix Geneslay – Servitude au profit d’ENEDIS
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans - Les Hunaudières - Prolongement du bail emphytéotique de la Société des Courses du Mans
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – Foyer logement Vauguyon – Résiliation partielle du bail emphytéotique et reprise de la parcelle
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans - Désaffectation et déclassement du logement de fonction de l'école élémentaire Louis Blériot
Enfance, Jeunesse, Sports
Location par convention du Spot - Année scolaire 2024-2025
Finances
Recueil des tarifs et redevances - Fournitures, prestations et services - Année 2025
Protocole - Evénements
Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2025 - Avis du Conseil Municipal sur les demandes de la branche Commerce de détail alimentaire et non alimentaire
Protocole - Evénements
Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2025 - Avis du Conseil Municipal sur les demandes des branches d'activités :
- Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Commerce et réparation de motocycles
Ressources Humaines
Engagement de service civique - Renouvellement d'agrément
Ressources Humaines
Centre municipal de santé - Prime exceptionnelle
Ressources Humaines
Régime indemnitaire des enseignants artistiques
Ressources Humaines
Indemnité horaire pour travail normal de nuit - Rectificatif
Ressources Humaines
Actualisation Tableau des Emplois Permanents
Procès-verbal
Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.
Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.
- Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
- le quorum,
- l'ordre du jour,
- les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
- le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
- la teneur des discussions.
Décisions
Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.
Tarif
Une décision avec pour objet la détermination du tarif de vente du catalogue d'une exposition temporaire au musée de Tessé, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Sarthe concernant l'aménagement de locaux situés au 57 Boulevard Desmorieux au Mans, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Atelier Pele Mele a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Okyame a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association France Avc 72-53 a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Centre Evangélique de la Puissance de la Parole de Dieu du Mans a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Compagnie Paf Théatre a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'association Guitares en Sarthe a été prise et mise en ligne le 17 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'association Les Ateliers Alizarine a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Les Bretons du Mans a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Les Enfants de Walou Dekendo a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Les Petits Débrouillards a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Loisirs Solidaire Retraités 72 a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association MSP Multisite des quartiers sud a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Plaisirs d'Apprendre a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Retraite Sportive du Mans a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Salsa Tropicale a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Tudo Bem a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition à l'Association Culturelle et Sportive des Agents communaux et communautaires (ACSAC) de la salle d'activité de la Maison pour tous Jean-Moulin, à raison de 2 heures hebdomadaires a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de réunion de la Maison pour Tous Jean-Moulin à l'Association du CLUB PHILATELIE DES SABLONS à raison d'1 heure hebdomadaire a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition à l'association Théâtre et Compagnie d'une salle de la maison de quartier Juliette Gréco a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle polyvalente de la salle municipale Jardin des Plantes à l'association Co-mains à raison d'1h30 hebdomadaire a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition par la Ville du Mans à l’association Échange Franco-Chinois du Mans (AEFCM) de 2 salles de la maison de quartier Barbara à raison d'1 heure hebdomadaire a été prise et mis en ligne le 19 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition par la Ville du Mans d'une salle de la maison de quartier Les Ardrière à raison d'1h30 hebdomadaire à l’association Un Temps Pour Nous a été prise et mis en ligne le 19 juillet 2024.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’ Etat pour l'achat d'une œuvre a été prise et mise en ligne le 24 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la maison de quartier Barbara auprès de l'association Femme Victorieuse a été prise et mise en ligne le 31 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la maison de quartier Pierre Guédou auprès de l'association Femme Victorieuse a été prise et mise en ligne le 31 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle de danse de l'espace associatif Béranger auprès de l'association Danses & Vibrations a été prise et mise en ligne le 31 juillet 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'espace associatif Jules Ferry auprès de l'association Les Barjos du Tango a été prise et mise en ligne le 31 juillet 2024.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès du Conseil régional des Pays de la Loire pour le projet d'une bôite de matériels et dispositifs adaptée aux handicaps a été prise et mise en ligne le 2 septembre 2024.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Sarthe pour l'acquisition de mobiliers à destination des accueils périscolaires a été prise et mise en ligne le 9 septembre 2024.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'Agence nationale du sport pour l'acquisition d'un parc de vélos dans le cadre du projet Savoir Rouler à Vélo a été prise et mise en ligne le 9 septembre 2024.
Emprunt
Une décision avec pour objet la modification du mode de paiement des échéances d'un emprunt souscrit auprès de la NEF a été prise et mise en ligne le 9 septembre 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition des salles n°1 et réunion de la maison de quartier Les Ardrières, située rue du Happeau au Mans a été prise et mise en ligne le 12 septembre 2024.
Le Mans +d'informations
Pôle Assemblées
72039 Le Mans Cedex 9
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h