La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la détermination du tarif de vente du catalogue d'une exposition temporaire au musée de Tessé, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Sarthe concernant l'aménagement de locaux situés au 57 Boulevard Desmorieux au Mans, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Atelier Pele Mele a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Okyame a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association France Avc 72-53 a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Centre Evangélique de la Puissance de la Parole de Dieu du Mans a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Compagnie Paf Théatre a été prise et mise en ligne le 16 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'association Guitares en Sarthe a été prise et mise en ligne le 17 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'association Les Ateliers Alizarine a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Les Bretons du Mans a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Les Enfants de Walou Dekendo a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Les Petits Débrouillards a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Loisirs Solidaire Retraités 72 a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association MSP Multisite des quartiers sud a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Plaisirs d'Apprendre a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Retraite Sportive du Mans a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Salsa Tropicale a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Tudo Bem a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition à l'Association Culturelle et Sportive des Agents communaux et communautaires (ACSAC) de la salle d'activité de la Maison pour tous Jean-Moulin, à raison de 2 heures hebdomadaires a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de réunion de la Maison pour Tous Jean-Moulin à l'Association du CLUB PHILATELIE DES SABLONS à raison d'1 heure hebdomadaire a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition à l'association Théâtre et Compagnie d'une salle de la maison de quartier Juliette Gréco a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle polyvalente de la salle municipale Jardin des Plantes à l'association Co-mains à raison d'1h30 hebdomadaire a été prise et mise en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition par la Ville du Mans à l’association Échange Franco-Chinois du Mans (AEFCM) de 2 salles de la maison de quartier Barbara à raison d'1 heure hebdomadaire a été prise et mis en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition par la Ville du Mans d'une salle de la maison de quartier Les Ardrière à raison d'1h30 hebdomadaire à l’association Un Temps Pour Nous a été prise et mis en ligne le 19 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’ Etat pour l'achat d'une œuvre a été prise et mise en ligne le 24 juillet 2024.