Les arrêtés de 2024

Vous trouverez et pourrez télécharger ici les arrêtés pris par le maire du Mans au cours de l'année 2024. Pour vous aider dans votre recherche, nous les avons classés en plusieurs grands thèmes et nous faisons apparaître la date de mise en ligne.

Voirie

Nous regroupons ici les arrêtés qui concernent la circulation, le stationnement permanent et l’éclairage public.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au n° 1 rue des Narcisses a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent avec pour objet la mise en place d'une vitesse limitée à 70km/h boulevard Pierre Lefaucheux a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement "livraisons" pour les cyclomoteurs, rues du Vert Galant, du Port, Saint Charles, place de l'Éperon, et avenue du Général de Gaulle, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une prescription "stop", à l'intersection de la rue de Flore / Maupertuis, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation du stationnement, rue de Bordeaux, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Circulation permanente

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de circulation rue Denfert Rochereau a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un double sens cyclable, rue Thoré, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une piste cyclable, rue Prémartine, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, 90-92 rue Nationale a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce et d'un stationnement unilatéral, rues des Rottes et Texier Benoist, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, 21 rue du Levant, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, rue de Foisy, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, rue du Léard, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, rue Jules Verne, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement sur le trottoir, 4 rue Louis de Broglie, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024. 

Stationnement permanent

Un arrêté modificatif permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement limité à 15 mn, 107 quai Ledru Rollin, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024. 

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral mi-chaussée mi-trottoir, de manière permanente, rue des Bouvreuils, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une "zone 30", de manière permanente, rue Elsa Triolet, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent unilatéral en quinconce rue Marcel Cerdan a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un emplacement livraisons 12 rue Victor Hugo a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une "zone 30", de manière permanente, rue d'Isaac entre le feu tricolore et le giratoire rue du Villaret, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent avec pour objet l'interdiction de circulation de tous véhicules motorisés cour Saint Victeur entre les rues du Chêne Vert et Laroche a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation de la circulation, rue de Sargé, a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet l'interdiction de circuler pour les véhicules de 3,5 tonnes, rue Louis Lépine, a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de prescriptions "stop" de manière permanente rue des Maraichers et rue René Bechepay a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente et limité à 15 minutes, au n° 1 rue Montoise a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent unilatéral rue Averroès a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au n° 1 avenue de Madrid a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet l'interdiction de stationnement aux numéros 43 et 44 rue de La Carrière a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de circulation sous le pont SNCF, rue Compain Laurent, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation de la circulation, rue de Laigné, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un sens unique, rue Henri, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Circulation et stationnements permanents

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement, rue du Charles Morancé, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Lieux publics

Vous trouverez notamment ici les arrêtés en rapport avec les établissements recevant du public, la consommation d'alcool sur la voie publique et la sécurité.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'église de la foi tromphante, 214 avenue Jean Jaurès a été pris et mis en ligne le 16 février 2024.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "Univers Parquet" situé dans le centre commercial "Les Grandes Courbes", 2 chemin des Grandes Courbes a été pris et mis en ligne le 14 février 2024.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "DEGRIF DES STOCKS" situé 6 rue du des Minimes a été pris et mis en ligne le 5 février 2024.

Fête Foraine

Un arrêté ayant pour objet le règlement de la fête foraine qui sera installée sur le parking du Panorama, du 2 mars au 17 mars 2024 a été pris et mis en ligne le 31 janvier 2024.

Réouverture

Un arrêté ayant pour objet la réouverture de l'établissement "Hôtel Normandie" 108 avenue du Général Leclerc a été pris et mis en ligne le 24 janvier 2024.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "But" au Parc Manceau, ZAC de l'Ardoise a été pris et mis en ligne le 24 janvier 2024.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissment "Paris By Night", 104 avenue du Général Leclerc, a été pris et mis en ligne le 24 janveier 2024.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissment "Kebab Number One", 5 rue du Port a été pris et mis en ligne le 24 janveier 2024.

Ouverture partielle

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture partielle des établissements recevant des travailleurs "Citadelle" et la "Banque Alimentaire" intégrés au Groupement d'établissement "Les Grandes Courbes", 32 rue des Grandes Courbes a été pris et mis en ligne le 18 janvier 2024.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture du groupe d'établissement "Les Grandes Courbes" situé 32 rue des Grandes Courbes au Mans a été pris et mis en ligne le 8 janvier 2024.

Équipements

Cette partie comprend les arrêtés liés à l'utilisation des terrains de sport, à la réglementation des piscines et au règlement des parcs publics.

Terrains en herbe

Un arrêté ayant pour objet l'interdiction d'utilisation des terrains en herbe du 10 au 11 février 2024 a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Cimetières

Restriction d'accès

Un arrêté ayant pour objet la restriction d'accès à certains équipements ou espaces municipaux le 22 février, a été pris et mis en ligne le 22 février 2024.

Commerce

– Néant.

Enquêtes publiques

– Néant.

Divers

Régie de recettes et d'avances

Un arrêté avec pour objet l'actualisation de la régie de recettes et d'avances "Pilier Rouge" a été pris et mis en ligne le 1er mars 2024.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Mesdames Isabelle Dupin, Mélina Poirier, Jasmine Sosthene, Delphine Choquet, Christina Gravillon, Isabelle Cabaret, Laila Sebbar, Charlotte Chesneau Codevelle, Catherine Schatteùan, Isabelle Wiart et Emmanuelle Robin du service Population a été pris et mis en ligne le 29 février 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Olivier Ruchaud, le 25 mai 2024, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Ludivine Bommert-Ménard, le 17 février 2024, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Renée Kaziewicz, le 3 février 2024, a été pris et mis en ligne le 25 janvier 2024.

Taxi

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation temporaire d’exploitation d’un taxi par un taxi relais n°72-07 a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Taxi

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation temporaire d’exploitation d’un taxi par un taxi relais n°72-07 a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2024.

Prévention des conflits d'intérêts

Un arrêté ayant pour objet la délégation portant déport de Christophe Counil sur la prévention des conflits d'intérêts a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature en cas d'absence de la DGA Ressources a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Appropriation d'un bien

Un arrêté ayant pour objet l'appropriation d'un bien sans maître et incorporation dans le domaine privé communal a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Appropriation d'un bien

Un arrêté ayant pour objet l'appropriation d'un bien sans maître et incorporation dans le domaine privé communal a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Mickaël Lecossier, le 20 janvier 2024, a été pris et mis en ligne le 8 janvier 2024.

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