Les arrêtés de 2024

Vous trouverez et pourrez télécharger ici les arrêtés pris par le maire du Mans au cours de l'année 2024. Pour vous aider dans votre recherche, nous les avons classés en plusieurs grands thèmes et nous faisons apparaître la date de mise en ligne.

Voirie

Nous regroupons ici les arrêtés qui concernent la circulation, le stationnement permanent et l’éclairage public.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente au 51 rue Lenoir a été pris et mis en ligne le 17 juin 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente au n° 31 rue du Commandant Delaboudinière a été pris et mis en ligne le 14 juin 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente au 5 boulevard Anatole France a été pris et mis en ligne le 14 juin 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral côté des numéros impairs de manière permanente sur la rue d'Oigny a été pris et mis en ligne le 14 juin 2024.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un Cédez le passage par panneau M12 pour les cyclistes de manière permanente a été pris et mis en ligne le 14 juin 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente sur le 63 rue Letouzé a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente sur la rue des Etamines a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente sur le 79 boulevard Emile Zola a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une zone limitée à 30 km/h de manière permanente sur la rue de Tasher a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une zone de rencontre de manière permanente sur les rues Marcelle et Bernard Devilliers a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente sur le 1 rue Molière a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral côté des numéros impairs de manière permanente sur la rue d'Oigny a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées de manière permanente au droit du n°8 rue du Maine a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement interdit et gênant de manière permanente aux Quinconces des Jacobins a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une circulation interdite de manière permanente aux véhicules de +3,5 tonnes rue du Chemin de Fer a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Circulation permanente

Un arrêté modificatif ayant pour objet la mise en place d'une circulation interdite de manière permanente sous le pont SNCF rue Compain Laurent a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent pour les personnes handicapées 15 rue Emile Davaze a été pris et mis en ligne le 22 avril 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral rue Emile Davaze a été pris et mis en ligne le 22 avril 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent pour les personnes handicapées 19 rue du Miroir a été pris et mis en ligne le 22 avril 2024.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une zone de rencontre rue des Bouvreuils a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement limité à 15 minutes, 70 rue Chanzy, a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées, 85 rue d'Arnage, a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral côté des numéros impairs, quai Ledru Rollin, a été pris et mis en ligne le 28 mars 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent "livraisons" rue 16 et 18 rue Ducré été pris et mis en ligne le 27 mars 2024.

Mise hors service de l'éclairage public

Un arrêté modificatif ayant pour objet la mise hors service de l'éclairage public au niveau du Chemin aux Bœufs a été pris et mis en ligne le 27 mars 2024.

Mise hors service de l'éclairage public

Un arrêté ayant pour objet la mise hors service de l'éclairage public rue de La Foucaudière a été pris et mis en ligne le 27 mars 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, 1 rue Desiles, a été pris et mis en ligne le 27 mars 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent "livraisons" rue du Grenouillet été pris et mis en ligne le 27 mars 2024.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté permanent modificatif ayant pour objet la mise en place d'une aire piétonne et de stationnement interdit et considéré comme gênant allée des Prairies de Funay a été pris et mis en ligne le 18 mars 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au n° 1 rue des Narcisses a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent avec pour objet la mise en place d'une vitesse limitée à 70km/h boulevard Pierre Lefaucheux a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement "livraisons" pour les cyclomoteurs, rues du Vert Galant, du Port, Saint Charles, place de l'Éperon, et avenue du Général de Gaulle, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une prescription "stop", à l'intersection de la rue de Flore / Maupertuis, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation du stationnement, rue de Bordeaux, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Circulation permanente

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de circulation rue Denfert Rochereau a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un double sens cyclable, rue Thoré, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une piste cyclable, rue Prémartine, a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, 90-92 rue Nationale a été pris et mis en ligne le 21 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce et d'un stationnement unilatéral, rues des Rottes et Texier Benoist, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, 21 rue du Levant, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, rue de Foisy, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, rue du Léard, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, rue Jules Verne, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement sur le trottoir, 4 rue Louis de Broglie, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024. 

Stationnement permanent

Un arrêté modificatif permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement limité à 15 mn, 107 quai Ledru Rollin, a été pris et mis en ligne le 9 février 2024. 

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral mi-chaussée mi-trottoir, de manière permanente, rue des Bouvreuils, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une "zone 30", de manière permanente, rue Elsa Triolet, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent unilatéral en quinconce rue Marcel Cerdan a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un emplacement livraisons 12 rue Victor Hugo a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une "zone 30", de manière permanente, rue d'Isaac entre le feu tricolore et le giratoire rue du Villaret, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent avec pour objet l'interdiction de circulation de tous véhicules motorisés cour Saint Victeur entre les rues du Chêne Vert et Laroche a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation de la circulation, rue de Sargé, a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet l'interdiction de circuler pour les véhicules de 3,5 tonnes, rue Louis Lépine, a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de prescriptions "stop" de manière permanente rue des Maraichers et rue René Bechepay a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente et limité à 15 minutes, au n° 1 rue Montoise a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent unilatéral rue Averroès a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au n° 1 avenue de Madrid a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet l'interdiction de stationnement aux numéros 43 et 44 rue de La Carrière a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de circulation sous le pont SNCF, rue Compain Laurent, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation de la circulation, rue de Laigné, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un sens unique, rue Henri, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Circulation et stationnements permanents

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement, rue du Charles Morancé, a été pris et mis en ligne le 15 janvier 2024.

Lieux publics

Vous trouverez notamment ici les arrêtés en rapport avec les établissements recevant du public, la consommation d'alcool sur la voie publique et la sécurité.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "Le Verre I Table" situé 108 rue Nationale a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024.

Refus d'aménager

Un arrêté ayant pour objet le refus d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public pour le Groupement d'établissements The Lodge, 40 à 44 rue des Ponts Neufs a été pris et mis en ligne le 30 mai 2024.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation d'ouverture de l'établissement "SING 770 DEGRIF DES STOCKS" situé 6 rue des Minimes a été pris et mis en ligne le 21 mai 2024.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation d'ouverture de l'établissement "TEDI", 5 rue Thomas Edison a été pris le 11 avril et mis en ligne le 12 avril.

Ouverture partielle

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation d'ouverture partielle du gymnase et de la piscine Coubertin située 7 avenue de Paderborn a été pris le 11 avril et mis en ligne le 12 avril.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "Crazy Monkey", 11 rue du Docteur Leroy au Mans, a été pris et mis en ligne le 18 mars 2024.

Ouverture partielle

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation d'ouverture partielle de l'établissement recevant du public "GRETA CFA" (groupements d’établissements publics locaux d'enseignements) - partie ERT (Établissements recevant des Travailleurs) "Les Grandes Courbes", 2 chemin des Grandes Courbes, au Mans, a été pris et mis en ligne le 18 mars 2024.

Marché du Ramadan

Un arrêté ayant pour objet l'organisation d'un marché exceptionnel, à l'occasion du Ramadan, tous les soirs, du dimanche 10 mars au vendredi 12 avril 2024 a été pris et mis en ligne le 4 mars 2024.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'église de la foi tromphante, 214 avenue Jean Jaurès a été pris et mis en ligne le 16 février 2024.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "Univers Parquet" situé dans le centre commercial "Les Grandes Courbes", 2 chemin des Grandes Courbes a été pris et mis en ligne le 14 février 2024.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "DEGRIF DES STOCKS" situé 6 rue du des Minimes a été pris et mis en ligne le 5 février 2024.

Fête Foraine

Un arrêté ayant pour objet le règlement de la fête foraine qui sera installée sur le parking du Panorama, du 2 mars au 17 mars 2024 a été pris et mis en ligne le 31 janvier 2024.

Réouverture

Un arrêté ayant pour objet la réouverture de l'établissement "Hôtel Normandie" 108 avenue du Général Leclerc a été pris et mis en ligne le 24 janvier 2024.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "But" au Parc Manceau, ZAC de l'Ardoise a été pris et mis en ligne le 24 janvier 2024.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissment "Paris By Night", 104 avenue du Général Leclerc, a été pris et mis en ligne le 24 janveier 2024.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissment "Kebab Number One", 5 rue du Port a été pris et mis en ligne le 24 janveier 2024.

Ouverture partielle

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture partielle des établissements recevant des travailleurs "Citadelle" et la "Banque Alimentaire" intégrés au Groupement d'établissement "Les Grandes Courbes", 32 rue des Grandes Courbes a été pris et mis en ligne le 18 janvier 2024.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture du groupe d'établissement "Les Grandes Courbes" situé 32 rue des Grandes Courbes au Mans a été pris et mis en ligne le 8 janvier 2024.

Équipements

Cette partie comprend les arrêtés liés à l'utilisation des terrains de sport, à la réglementation des piscines et au règlement des parcs publics.

Terrains en herbe

Un arrêté ayant pour objet l'interdiction d'utilisation des terrains en herbe du 10 au 11 février 2024 a été pris et mis en ligne le 9 février 2024.

Cimetières

Restriction d'accès

Un arrêté ayant pour objet la restriction d'accès à certains équipements ou espaces municipaux le 22 février, a été pris et mis en ligne le 22 février 2024.

Commerce

– Néant.

Enquêtes publiques

– Néant.

Divers

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Hugues BOURGEOIS le samedi 22 juin 2024 a été pris et mis en ligne le 20 juin 2024.

Documents administratifs

Un arrêté ayant pour objet l'accès aux Documents Administratifs a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024. 

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour le service Relations aux Usagers, Pôle Courrier - Accueil - Standard a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024. 

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature concernant le service Population a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024.

Prolongation d'ouverture

Un arrêté ayant pour objet une prolongation d'ouverture des établissements de l'industrie hôtelière, dans le cadre de la Parade des Pilotes, la nuit du 14 au 15 juin 2024 a été pris le 3 juin et mis le 6 juin 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Renée KAZIEWICZ le samedi 7 septembre 2024 a été pris et mis en ligne le 5 juin 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Maria KARAMANLI le samedi 29 juin 2024 a été pris et mis en ligne le 5 juin 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Nathan CHÂRON le samedi 29 juin 2024 a été pris et mis en ligne le 5 juin 2024.

Parade des Pilotes

Un arrêté ayant pour objet l'occupation temporaire du domaine public à l'occasion de la Parade des Pilotes, le 14 juin 2024 par l'assocation Classic Automotive a été pris et mis en ligne le 4 juin 2024.

Dérogation pour la vente de boissons alcoolisées

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées dans le cadre des 24 h du Mans Autos, du 15 au 16 juin 2024, a été pris et mis en ligne le 30 mai 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Nathan CHÂRON le samedi 6 juin 2024 a été pris et mis en ligne le 29 mai 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Hugues BOURGEOIS le samedi 18 mai 2024 a été pris et mis en ligne le 17 mai 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'Etat Civil pour Ludivine BOMMERT-MÉNARD du vendredi 17 au samedi 18 mai 2024 a été pris et mis en ligne le 17 mai 2024.

Vente de boissons alcoolisées - Grand Prix de France Motos

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion du Grand Prix de France Moto, les 11 et 12 mai 2024 a été pris et mis en ligne le 26 avril 2024.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature aux élus et à d’administration pour la passation et l'exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 25 avril 2024.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Tony Bruneau du service Aménagement Urbain a été pris et mis en ligne le 24 avril 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Ludivine Bommert-Ménard du lundi 15 au samedi 20 avril 2024, a été pris le 11 avril et mis en ligne le 12 avril.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour les conventions de stages non-gratifiés a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Mariages

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Édouard DIONE le samedi 7 septembre 2024 a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Mariages

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Renée Kaziewicz le samedi 13 avril 2024 a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Mariages

Un arrêté ayant pour objet un délégation aux fonctions d'officier de l'État Civil pour Abdelmajid El Arrasse, le samedi 20 avril 2024 a été pris et mis en ligne le 8 avril 2024.

Dérogation pour la vente de boissons alcoolisées

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion des 24 h Motos, du 20 au 21 avril 2024 a été pris et mis en ligne le 3 avril 2024.

Dérogation pour la vente de boissons alcoolisées

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion du Superbike, du 6 au 7 avril 2024 a été pris et mis en ligne le 3 avril 2024.

Mainlevée de l’arrêté de mise en sécurité en procédure d’urgence

Un arrêté préfectoral ayant pour objet la mainlevée de la mise en sécurité en procédure d'urgence d'un immeuble situé 60 rue Saint-Pavin des Champs a été pris et mis en ligne le 26 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Renée Kaziewicz, du lundi 22 au samedi 27 juillet 2024, a été pris et mis en ligne le 26 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Patricia Lautru, du lundi 20 au samedi 25 mai 2024, a été pris et mis en ligne le 26 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Edouard Dione, du lundi 29 avril au samedi 4 mai 2024, a été pris et mis en ligne le 26 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Patricia Charton, du lundi 18 au samedi 23 novembre 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Ludivine Bommert-Ménard, du lundi 30 septembre au samedi 5 octobre 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Claude Jean, du lundi 16 au samedi 21 septembre 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Annie Larson, du lundi 26 au samedi 31 août 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Anne-Marie Choisne, le samedi 17 août 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Jacqueline Rousseau, le samedi 1er juin 2024, a été pris et mis en ligne le 25 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Blandine Affagard, du lundi 7 au samedi 12 octobre 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Magali Hubert, du lundi 19 au samedi 24 août 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Patricia Lautru, du lundi 12 au samedi 17 août 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Ludivine Bommert-Ménard, du lundi 5 au samedi 10 août 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Renée Kaziewicz, du lundi 29 juillet au samedi 3 août 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Edouard Dione, du lundi 1er au samedi 6 juillet 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Anne-Marie Choisne, du lundi 27 mai au samedi 1er juin 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Abdelmajid El Arrasse, du lundi 6 au samedi 11 mai 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Alexandre Lechat, du lundi 22 au samedi 27 avril 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Fabienne Lagarde, du lundi 1er au samedi 6 avril 2024, a été pris et mis en ligne le 22 mars 2024.

Régie de recettes et d'avances

Un arrêté avec pour objet l'actualisation de la régie de recettes et d'avances "Pilier Rouge" a été pris et mis en ligne le 1er mars 2024.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Mesdames Isabelle Dupin, Mélina Poirier, Jasmine Sosthene, Delphine Choquet, Christina Gravillon, Isabelle Cabaret, Laila Sebbar, Charlotte Chesneau Codevelle, Catherine Schatteùan, Isabelle Wiart et Emmanuelle Robin du service Population a été pris et mis en ligne le 29 février 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Olivier Ruchaud, le 25 mai 2024, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Ludivine Bommert-Ménard, le 17 février 2024, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Renée Kaziewicz, le 3 février 2024, a été pris et mis en ligne le 25 janvier 2024.

Taxi

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation temporaire d’exploitation d’un taxi par un taxi relais n°72-07 a été pris et mis en ligne le 22 janvier 2024.

Taxi

Un arrêté ayant pour objet l'autorisation temporaire d’exploitation d’un taxi par un taxi relais n°72-07 a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2024.

Prévention des conflits d'intérêts

Un arrêté ayant pour objet la délégation portant déport de Christophe Counil sur la prévention des conflits d'intérêts a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature en cas d'absence de la DGA Ressources a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Appropriation d'un bien

Un arrêté ayant pour objet l'appropriation d'un bien sans maître et incorporation dans le domaine privé communal a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Appropriation d'un bien

Un arrêté ayant pour objet l'appropriation d'un bien sans maître et incorporation dans le domaine privé communal a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d’Officier d’État Civil pour Mickaël Lecossier, le 20 janvier 2024, a été pris et mis en ligne le 8 janvier 2024.

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