La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet une demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Sarthe, pour l'acquisition de mobiliers à destination des accueils périscolaires au titre des aides à l'investissement - campagne 2025, a été prise et mise en ligne le 2 avril 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une partie de la parcelle cadastrée section CR n°191 située au Mans, au profit de la société KUTA SC, a été prise et mise en ligne le 2 avril 2025.

Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de la Caf pour l'acquisition de matériels destinés à plusieurs structures a été prise et mise en ligne le 18 avril 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle située rue François Chancel au Mans, pour la société Mans Nord Enr'gie a été prise et mise en ligne le 18 avril 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle située 17 rue Saint-Flaceau au Mans, pour la société Rutabaga Pic Nic a été prise et mise en ligne le 18 avril 2025.

Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de la Caf pour la création d'un poste de coordinateur d'inclusion des temps péri et extrascolaires a été prise et mise en ligne le 18 avril 2025.

Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de la Caf pour l'acquisition de matériels destinés a plusieurs lieux d'accueil de la petite enfance a été prise et mise en ligne le 18 avril 2025.