La séance du 12 décembre 2024

Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil municipal du Mans lors de sa réunion du 12 décembre 2024.

Liste

La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Délibérations

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Santé

Renouvellement de la convention de subventionnement du Service Médical de Proximité (SMP) "Parc de Tessé"

Enfance, Jeunesse, Sports

Parcours Emploi Compétences – Dispositif pour l’insertion professionnelle – Soutien de la collectivité aux associations sportives

Développement et Action Culturels

Établissement Public à caractère Industriel et Commercial (E.P.I.C) Le Plongeoir - Cité du Cirque : convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027

Enfance, Jeunesse, Sports

Association Cultures du Cœur - octroi d'entrées gratuites dans les établissements aquatiques

Enfance, Jeunesse, Sports

Utilisation des équipements sportifs par les collèges - année scolaire 2024-2025

Enfance, Jeunesse, Sports

Utilisation des équipements sportifs par les lycées - année scolaire 2024-2025

Enfance, Jeunesse, Sports

Subventions aux associations sportives

Enfance, Jeunesse, Sports

Rénovation du terrain synthétique de l'AVIA - Validation de l'Avant-Projet

Développement et Action Culturels

Attribution de subventions à différentes associations culturelles

Santé

Subvention association Hyssopus

Production des Repas

Prix de vente 2025 pour la fourniture des repas au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et autres tiers

Politique de la Ville

Contrat Territorial d‘Accueil et d’Intégration_ Avenant n°1/2024

Musées

Service des Musées : Affectation des œuvres d'art acquises aux collections des musées du Mans

Enfance, Jeunesse, Sports

Actualisation du règlement de fonctionnement – Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – 1er janvier 2025

Enfance, Jeunesse, Sports

Actualisation du règlement Gué Bernisson

Développement et Action Culturels

Établissement Public à caractère Industriel et Commercial (E.P.I.C) Le Plongeoir - Cité du cirque : modification des membres du Conseil d'Administration

Qualité Architecturale

Le Mans – Lotissement "Le Domaine de Cheverny" Acquisition auprès de l’Association Syndicale Libre Le Domaine de Cheverny

Qualité Architecturale

Le Mans - Cession du logement de fonction de l'école élémentaire Louis Blériot à la Société Civile Immobilière M2LS

Qualité Architecturale

Le Mans - Avenue de Bretagne - Vente Notariale Interactive

Finances

Budget Primitif 2025 - Vote après le 31 décembre 2024- Modalités d'exécution relatives à la période transitoire entre le 1er janvier 2025 et le vote du Budget Primitif 2025

Finances

Budget Primitif 2025 - Vote après le 31 décembre 2024 - Avances sur subventions à verser

Finances

Remboursement à Le Mans Métropole des dégrèvements de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM)

Finances

Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2025

Ressources Humaines

Mise en œuvre de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) applicable à la filière Police Municipale

Ressources Humaines

Mise en œuvre du télétravail

Ressources Humaines

Aides financières du Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

Ressources Humaines

Actualisation Tableau des Emplois Permanents de la Ville du Mans

Ressources Humaines

Adoption du tableau des emplois permanents de la Ville du Mans

Procès-verbal

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

  • Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
  • le quorum,
  • l'ordre du jour,
  • les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
  • le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
  • la teneur des discussions.

Décisions

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de réunion de la maison de quartier Barbara auprès de l'Association La Fine Equipe a été prise et mise en ligne le 19 novembre 2024.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle d'activité de la Maison Pour Tous Jean Moulin auprès de l'Association Mission Evangélique Humanitaire Interdénominationnelle - Le Son du Shofar a été prise et mise en ligne le 19 novembre 2024.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de deux salles de la maison de quartier Robert Manceau auprès de l'Association LSR72 a été prise et mise en ligne le 19 novembre 2024.

Emprunt

Une décision avec pour objet la demande d'un prêt de 5 M€ sur une durée de 25 ans auprès de la Banque Arkéa, a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2024.

Emprunt

Une décision avec pour objet la demande d'un prêt de 3 M€ sur une durée de 20 ans auprès de la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Maine-Anjou, a été prise et mise en ligne le 6 décembre 2024.

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