Nous regroupons ici les arrêtés qui concernent la circulation, le stationnement permanent et l’éclairage public.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce, rue Roland Garros, a été pris et mis en ligne le 28 avril 2023.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce, rue Pilatre de Rozier, a été pris et mis en ligne le 28 avril 2023.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce, rue Jean Mermoz, a été pris et mis en ligne le 28 avril 2023.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, 121 rue de Ruaudin, a été pris et mis en ligne le 5 avril 2023. 

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce, impasse de Pipêche, a été pris et mis en ligne le 5 avril 2023.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement, rue du Sergent Lebouc, a été pris et mis en ligne le 5 avril 2023.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, 432 avenue Félix Geneslay, a été pris et mis en ligne le 31 mars 2023. 

Un arrêté additif permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, allée Jean Lurçat, a été pris et mis en ligne le 29 mars 2023.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement, rue des Jardins et place de la Chasse Royale, a été pris et mis en ligne le 29 mars 2023.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une interdiction de stationner rue André Citroën a été pris et mis en ligne le 15 mars 2023.

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées au droit du n° 28 rue Sonia Delaunay a été pris et mis en ligne le 15 mars 2023.

Un arrêté modificatif permanent ayant pour objet la limitation du stationnement à 15 minutes et la mise en place d'un stationnement réservé aux deux-roues motorisées rue des Maraîchers a été pris et mis en ligne le 15 mars 2023.

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement rue Claude Hilleret a été pris et mis en ligne le 15 mars 2023.

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement rue Lechesne a été pris et mis en ligne le 15 mars 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement bilatéral et unilatéral, de manière permanente, rue Raymond Persigant, a été pris et mis en ligne le 2 mars 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement, de manière permanente, place Georges Bouttié, a été pris et mis en ligne le 2 mars 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une interdiction de stationner, de manière permanente, rue Flammarion, a été pris et mis en ligne le 17 février 2023. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, face aux numéros 10 et 11 place du Cardinal Grente, a été pris en mis en ligne le 14 février 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, 30 rue de Docteur Calmette, a été pris et mis en ligne le 14 février 2023. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, 32 rue Roëmer, a été pris et mis en ligne le 14 février 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce, rue du Loir, a été pris et mis en ligne le 14 février 2023. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, de manière permanente, du côté des numéros pairs, rue de la Prairie, a été pris et mis en ligne le 2 février 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, sur les parkings du Centre Sud, avenue Georges Durand, a été pris et mis en ligne le 2 février 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, de manière permanente, du côté des numéros pairs, rue Émile Belot, a été pris et mis en ligne le 2 février 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une interdiction de stationner, de manière permanente, du lundi au vendredi, de 11 h à 14 h et de 18 h à 21 h, place du Petit Saint Georges, a été pris et mis en ligne le 1^er février 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, rue du Donjon, a été pris et mis en ligne le 31 janvier 2023. 

Un arrêté modificatif ayant pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement, rue de la Pastière, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023. 

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une "zone 30", de manière permanente, rue des Cochereaux, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement réservé aux taxis-VSL, de manière permanente, 189 rue Prémartine, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au droit du 35 rue Pierre Puget, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au droit du 80 quai Amiral Lalande, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au droit du 147 rue de l'Angevinière, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au droit du 22 rue Colbert, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet la réglementation du stationnement permanent, rue Albert Thomas, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de stationner en dehors des emplacements matérialisés rue Maurice Challe a été pris et mis en ligne le 10 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de stationner en dehors des emplacements matérialisés, impasse du Petit Pavillon au Mans, a été pris et mis en ligne le 12 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet la mise en place d'un emplacement de stationnement aux personnes en situation de handicap 88 rue Roger Salengro a été pris et mis en ligne le 12 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet l'institution d'un périmètre protégé place d'Alger au Mans et l'interdiction d'accès à plusieurs rues aux alentours sur certaines plages horaires a été pris et mis en ligne le 24 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de circulation de tous véhicules motorisés chemin de la Foresterie entre le chemin de Champfleury et la parcelle MY 159 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Un arrêté avec pour objet la mise en place d'une vitesse limitée à 30km/h rues Siéyès et du Docteur Gallouëdec a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de stationner en dehors des emplacements matérialisés allée de Valencay a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Un arrêté avec pour objet la mise en place d'un emplacement de stationnement spécifique aux personnes en situation de handicap 15 rue Albert Mazergues a été pris en mis en ligne le 1er juin 2023.

Vous trouverez notamment ici les arrêtés en rapport avec les établissements recevant du public, la consommation d'alcool sur la voie publique et la sécurité.

Un arrêté ayant pour objet le refus d'ouverture de l'établissement "Zen Club" a été pris et mis en ligne le 23 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet l'occupation temporaire du domaine public pour la fête foraine, sur le parking du Panorama, du lundi 6 au dimanche 26 mars 2023, a été pris et mis en ligne le 17 février 2023. 

Un arrêté avec pour objet la fermeture de l'établissement Hôtel Le Normandie, situé 108, avenue du Général-Leclerc, a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2023.

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'association Support'R Club du Mans FC d'occuper le domaine public afin d'y installer un stand dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement Crêperie les Ducs d'occuper le domaine public afin d'y installer un stand dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement Le Café Crème d'occuper le domaine public afin d'y installer un stand dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement Le Vaud d'occuper le domaine public afin d'y installer une tonnelle dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement HLF Event Le Comptoir d'occuper le domaine public afin d'y installer un stand dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement La Fabrique à Gourmandises d'occuper le domaine public afin d'y installer un barnum dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement Guinguette des Tanneries d'occuper le domaine public afin d'y installer un barnum dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement Mojito Royal d'occuper le domaine public afin d'y installer deux stands dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'association Classic Automotive d'occuper le domaine public afin d'y installer un barnum dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Cette partie comprend les arrêtés liés à l'utilisation des terrains de sport, à la réglementation des piscines et au règlement des parcs publics.

– Néant.

– Néant.

Un arrêté ayant pour objet la tenue du marché exceptionnel des Sablons les soirs du 23 mars au 24 avril 2023, a été pris et mis en ligne le 20 mars 2023.

– Néant.

Un arrêté ayant pour objet la dérogation pour la vente de boissons alcoolisées dans le cadre des 24 heures du Mans Autos, du 10 au 11 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 26 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet la prolongation d'ouverture des Établissements de l'Industrie Hôtelière, la nuit du 9 au 10 mai 2023 a été pris et mis en ligne le 23 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Patricia Lautru, le samedi 23 septembre 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Fabienne Lagarde, du lundi 18 au samedi 23 septembre 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Patricia Lautru, du lundi 11 au samedi 16 septembre 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Renée Kaziewicz, du lundi 24 au samedi 29 juillet 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Ludivine Bommert-Ménard, du lundi 10 au samedi 15 juillet 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Anne-Marie Choisne, du lundi 26 juin au samedi 1^er juillet 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Gilbert Le Corre, le samedi 24 juin 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Muriel Cabaret, du lundi 19 au samedi 24 juin 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Pascal Mariette, du lundi 5 au samedi 10 juin 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion du Grand Prix de France Moto, du 13 au 14 mai 2023, a été pris et mis en ligne le 3 mai 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence de Monsieur le Maire sur la période du 28 avril au 1er mai 2023 inclus a été pris et mis en ligne le 26 avril 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Nathan Châron, le samedi 9 septembre 2023, a été pris et mis en ligne le 17 avril 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Abdelmajid El Arrasse, du lundi 29 mai au samedi 3 juin 2023, a été pris et mis en ligne le 17 avril 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Edouard Dione, du lundi 22 au samedi 27 mai 2023, a été pris et mis en ligne le 17 avril 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Nathan Châron, du mardi 2 au samedi 6 mai 2023, a été pris et mis en ligne le 17 avril 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Mme Johanna Deumé du service Population a été pris et mis en ligne le 17 avril 2023.

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion des 24 heures Motos, du 15 au 16 avril 2023, a été pris et mis en ligne le 11 avril 2023.

Un arrêté ayant pour objet la passation et l'exécution des marchés, délégations de signature aux élus et à l'administration, a été pris et mis en ligne le 4 avril 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour François Edom, le samedi 1^er juillet 2023, a été pris et mis en ligne le 31 mars 2023.

Un arrêté ayant pour objet la lutte contre le ragondin et le rat musqué a été pris et mis en ligne le 24 mars 2023.

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion du Superbike, du 25 au 26 mars 2023, a été pris et mis en ligne le 20 mars 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Maria Karamanli, le samedi 18 mars 2023, a été pris et mis en ligne le 8 mars 2023.

Un arrêté ayant pour objet l'interdiction de consommer du protoxyde d'azote sur la voie publique, de vendre du protoxyde d'azote aux mineurs sur le territoire communal et de déposer des cartouches d'aluminium sur la voie publique a été pris et mis en ligne le 28 février 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d’état civil pour Mickaël Lecossier, du lundi 6 au samedi 11 mars 2023, a été pris et mis en ligne le 15 février 2023.

Un arrêté ayant pour objet des délégations de signature pour Mme Mélina POIRIER - Service Population a été pris en mis en ligne le 14 février 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Mme Isabelle LOUIS-HOUDAYER - Service Population a été pris en mis en ligne le 14 février 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Abdelmajid El Arrasse, le samedi 27 mai 2023, a été pris et mis en ligne le 13 février 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Patricia Charton, le samedi 22 avril 2023, a été pris et mis en ligne le 10 février 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Pascal Mariette, le samedi 1^er juillet 2023, a été pris et mis en ligne le 1^er février 2023.

Un arrêté ayant pour objet un accord de réciprocité aux communes de Le Mans Métropole, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet des délégations de signature dans la cadre de dépôts de plaintes au nom de la Ville du Mans a été pris en mis en ligne le 24 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Fengyou Rambure, du lundi 6 au samedi 11 février 2023, a été pris et mis en ligne le 20 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Alexandre Lechat, du lundi 27 février au samedi 4 mars 2023, a été pris et mis en ligne le 20 janvier 2023. 

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Patricia Lautru, du lundi 6 au samedi 11 février 2023, a été pris et mis en ligne le 16 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Pascal Mariette, le samedi 13 mai 2023, a été pris et mis en ligne le 16 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier de l'état civil pour Pascal Mariette, le vendredi 13 janvier 2023, a été pris et mis en ligne le 11 janvier 2023. 

Un arrêté avec pour objet une délégation aux membres du conseil municipal pour représenter la collectivité au sein des comités ou organismes a été pris et mis en ligne le 4 janvier 2023.

Un arrêté avec pour objet la désignation de représentants au sein d'organismes a été pris et mis en ligne le 9 mars 2023.

Un arrêté avec pour objet une délégation aux fonctions d'officier de l'état civil pour Mme Ludivine Bommert-Ménard du 21 au 22 avril 2023 a été pris et mis en ligne le 20 avril 2023.

Un arrêté avec pour objet l'actualisation de la régie de recettes "temporaire Education" au service Education a été pris et mis en ligne le 15 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet l'actualisation de la régie d'Avances "Musées" au service Musées a été pris et mis en ligne le 15 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet la délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Madame Magali Hubert du 31 juillet au 5 août 2023 a été pris et mis en ligne le 22 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet la délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Madame Annie Larson du 14 au 19 août 2023 a été pris et mis en ligne le 22 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet la délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Monsieur Pascal Mariette du 21 au 26 août 2023 a été pris et mis en ligne le 22 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet la délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Madame Renée Kaziewicz du 28 août au 2 septembre 2023 a été pris et mis en ligne le 22 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet la délégation aux membres du Conseil Municipal pour représenter la collectivité au sein de la MJC Jacques Prévert a été pris et mis en ligne le 24 mai 2023.