Les arrêtés de 2023

Vous trouverez et pourrez télécharger ici les arrêtés pris par le maire du Mans au cours de l'année 2023. Pour vous aider dans votre recherche, nous les avons classés en plusieurs grands thèmes et nous faisons apparaître la date de mise en ligne.

Voirie

Nous regroupons ici les arrêtés qui concernent la circulation, le stationnement permanent et l’éclairage public.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au n° 27 de la rue Coëffort a été pris et mis en ligne le 27 décembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au n° 137 rue de La Grande Maison a été pris et mis en ligne le 27 décembre 2023.

Circulation et stationnements permanents

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement de manière permanente rue de Lisbonne a été pris et mis en ligne le 21 décembre 2023.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une zone à 30 km / heure ainsi qu'une zone de rencontre, rues du Tertre Saint André, du Tertre Saint Pierre et de La Solitude, a été pris et mis en ligne le 21 décembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent unilatéral mi-chaussée, mi-trottoir, rues du Tertre Saint André et de La Solitude a été pris et mis en ligne le 21 décembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent unilatéral du côté des numéros impairs rue Adolphine Lambert a été pris et mis en ligne le 1er décembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au n° 16 rue du Moulin l’Évêque a été pris et mis en ligne le 1er décembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au n° 9 rue Carel a été pris et mis en ligne le 1er décembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet l'interdiction de stationnement au n° 5 rue des Colonies a été pris et mis en ligne le 1er décembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet l'interdiction de stationnement au n° 38 rue Ballon a été pris et mis en ligne le 1er décembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent limité à 15 minutes au niveau 155 avenue Olivier Heuzé a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent unilatéral en quinconce rue Alexander Fleming a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées face au n° 1 rue Richedoué a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées 55 rue de boulevard Anatole France a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une aire piétonne et de stationnement interdit et considéré comme gênant allée des Prairies de Funay a été pris et mis en ligne le 13 novembre 2023.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté ayant pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement de manière permanente avenue Rubillard a été pris et mis en ligne le 13 novembre 2023.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une zone de rencontre de manière permanente impasse de l'Infanterie a été pris et mis en ligne le 13 novembre 2023.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de prescriptions "stop" de manière permanente rue Béranger et rue des Deux Frères a été pris et mis en ligne le 13 novembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent livraisons rue Emile Chesne été pris et mis en ligne le 13 novembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées rue de Nancy été pris et mis en ligne le 13 novembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées 17 rue Toussaint été pris et mis en ligne le 13 novembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées 14 rue Pilâtre de Rozier été pris et mis en ligne le 13 novembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté modificatif ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées 5 rue Simone Signoret a été pris et mis en ligne le 13 novembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent unilatéral en quinconce rue de Gazonfier a été pris et mis en ligne le 13 novembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent unilatéral chemin du Vert Galant a été pris et mis en ligne le 13 novembre 2023.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté modificatif ayant pour objet la circulation et le stationnement interdits et gênants, esplanade de l'Espal a été pris et mis en ligne le 19 octobre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement spécifique pour les personnes handicapées 14 bis rue des Chalets a été pris et mis en ligne le 19 octobre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, 13 rue Laroche a été pris et mis en ligne le 16 octobre 2023.

Circulation permanente

Un arrêté modificatif ayant pour objet la mise en place d'une zone de rencontre, de manière permanente, rue de Florence a été pris et mis en ligne le 16 octobre 2023.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de circulation et stationnement gênant de manière permanente unilatéral esplanade du Bicentenaire a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2023.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de d'un cédez le passage à l'instersection du boulevard Nature/rue des Grandes Courbes a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées à hauteur du n° 2 avenue Jean Jaurès a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées avenue de Paderborn, à l'angle de la rue Robert Triger, a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées au droit du n° 26 rue Lamark a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté modificatif ayant pour objet la mise en place de stationnement permanent unilatéral rue du Parc a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2023.

Stationnement unilatéral

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral de manière permanente rue du Moulin l'Évêque a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2023.

Circulation et stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une zone de rencontre et stationnement interdit de manière permanente rue des Coteaux du Sud, allée du Clos de la Fuye et chemin de Montaigu, a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, 19 boulevard Paixhans, a été pris et mis en ligne le 21 septembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent modificatif ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, place du 117ème Régiment d'Infanterie, a été pris et mis en ligne le 21 septembre 2023.

Circulation permanente

Un arrêté permanent modificatif, ayant pour objet la mise en place de "Cédez-le-passage" par panneau M12 pour les cyclistes, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une zone de rencontre, rue des Grandes Courbes, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une bande cyclable, boulevard du Colonel Quéru, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation de la circulation, avenues du Docteur Jean Mac, de la Liberté et rue de Grenoble, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place de prescriptions "stop", rue Fernand Tavano, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une interdiction de stationner, rue du Jura, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce, rue des Edelweiss, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un emplacement "livraisons", 21 rue de Raymond Persigant, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté modificatif permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, 4 et 16 rue d'Allemagne, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, boulevard Louis Leprince Ringuet, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, rue Hoche, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement réservé aux ambulances-VSL, rue François de Malherbe, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, à hauteur du n° 5 rue Simone Signoret, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, face au n° 14 rue Cauvin, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement, rue du Cimetière Saint Georges, a été pris et mis en ligne le 31 juillet 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une interdiction de stationner, rue Ernest Renan, a été pris et mis en ligne le 31 juillet 2023. 

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un double sens cyclable, rue de Sinault, a été pris et mis en ligne le 27 juillet 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, rue d'Anjou,a été pris et mis en ligne le 17 juillet 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté modificatif permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement limité à 15 mn, 64 rue Chanzy, a été pris et mis en ligne le 17 juillet 2023. 

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, rue Descartes, a été pris et mis en ligne le 6 juillet 2023.

Circulation permanente

Un arrêté modificatif permanent ayant pour objet la mise en place d'une interdiction de stationner et d'un "cédez le passage", allée des Pêcheurs, a été pris et mis en ligne le 6 juillet 2023.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une zone de rencontre, allées Jean Honoré Fragonard, Maurice Chaumont et Josette Guy, a été pris et mis en ligne le 6 juillet 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une interdiction de stationner, rues Paul Claudel et de Carentan, a été pris et mis en ligne le 19 juin 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, 28 rue Etienne Falconet, a été pris et mis en ligne le 19 juin 2023.

Circulation permanente

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une prescription "stop", rue Edouard Belin, a été pris et mis en ligne le 19 juin 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce, rue Roland Garros, a été pris et mis en ligne le 28 avril 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce, rue Pilatre de Rozier, a été pris et mis en ligne le 28 avril 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce, rue Jean Mermoz, a été pris et mis en ligne le 28 avril 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, 121 rue de Ruaudin, a été pris et mis en ligne le 5 avril 2023. 

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce, impasse de Pipêche, a été pris et mis en ligne le 5 avril 2023.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement, rue du Sergent Lebouc, a été pris et mis en ligne le 5 avril 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, 432 avenue Félix Geneslay, a été pris et mis en ligne le 31 mars 2023. 

Stationnement permanent

Un arrêté additif permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, allée Jean Lurçat, a été pris et mis en ligne le 29 mars 2023.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement, rue des Jardins et place de la Chasse Royale, a été pris et mis en ligne le 29 mars 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'une interdiction de stationner rue André Citroën a été pris et mis en ligne le 15 mars 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté permanent ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées au droit du n° 28 rue Sonia Delaunay a été pris et mis en ligne le 15 mars 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté modificatif permanent ayant pour objet la limitation du stationnement à 15 minutes et la mise en place d'un stationnement réservé aux deux-roues motorisées rue des Maraîchers a été pris et mis en ligne le 15 mars 2023.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement rue Claude Hilleret a été pris et mis en ligne le 15 mars 2023.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté permanent ayant pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement rue Lechesne a été pris et mis en ligne le 15 mars 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement bilatéral et unilatéral, de manière permanente, rue Raymond Persigant, a été pris et mis en ligne le 2 mars 2023.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une réglementation de la circulation et du stationnement, de manière permanente, place Georges Bouttié, a été pris et mis en ligne le 2 mars 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une interdiction de stationner, de manière permanente, rue Flammarion, a été pris et mis en ligne le 17 février 2023. 

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, face aux numéros 10 et 11 place du Cardinal Grente, a été pris en mis en ligne le 14 février 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, 30 rue de Docteur Calmette, a été pris et mis en ligne le 14 février 2023. 

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, 32 rue Roëmer, a été pris et mis en ligne le 14 février 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconce, rue du Loir, a été pris et mis en ligne le 14 février 2023. 

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, de manière permanente, du côté des numéros pairs, rue de la Prairie, a été pris et mis en ligne le 2 février 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, sur les parkings du Centre Sud, avenue Georges Durand, a été pris et mis en ligne le 2 février 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral, de manière permanente, du côté des numéros pairs, rue Émile Belot, a été pris et mis en ligne le 2 février 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une interdiction de stationner, de manière permanente, du lundi au vendredi, de 11 h à 14 h et de 18 h à 21 h, place du Petit Saint Georges, a été pris et mis en ligne le 1er février 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, rue du Donjon, a été pris et mis en ligne le 31 janvier 2023. 

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté modificatif ayant pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement, rue de la Pastière, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023. 

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une "zone 30", de manière permanente, rue des Cochereaux, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement réservé aux taxis-VSL, de manière permanente, 189 rue Prémartine, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au droit du 35 rue Pierre Puget, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au droit du 80 quai Amiral Lalande, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au droit du 147 rue de l'Angevinière, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement spécifique pour les personnes handicapées, de manière permanente, au droit du 22 rue Colbert, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la réglementation du stationnement permanent, rue Albert Thomas, a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de stationner en dehors des emplacements matérialisés rue Maurice Challe a été pris et mis en ligne le 10 mai 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de stationner en dehors des emplacements matérialisés, impasse du Petit Pavillon au Mans, a été pris et mis en ligne le 12 mai 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté avec pour objet la mise en place d'un emplacement de stationnement aux personnes en situation de handicap 88 rue Roger Salengro a été pris et mis en ligne le 12 mai 2023.

Circulation permanente

Un arrêté avec pour objet l'institution d'un périmètre protégé place d'Alger au Mans et l'interdiction d'accès à plusieurs rues aux alentours sur certaines plages horaires a été pris et mis en ligne le 24 mai 2023.

Circulation permanente

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de circulation de tous véhicules motorisés chemin de la Foresterie entre le chemin de Champfleury et la parcelle MY 159 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Circulation permanente

Un arrêté avec pour objet la mise en place d'une vitesse limitée à 30km/h rues Siéyès et du Docteur Gallouëdec a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de stationner en dehors des emplacements matérialisés allée de Valencay a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Stationnement spécifique

Un arrêté avec pour objet la mise en place d'un emplacement de stationnement spécifique aux personnes en situation de handicap 15 rue Albert Mazergues a été pris en mis en ligne le 1er juin 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté avec pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral coté des numéros impairs rue Albert Mézergues a été pris et mis en ligne le 6 juin 2023.

Stationnement permanent

Un arrêté avec pour objet la mise en place d'un stationnement unilatéral en quinconces rue du Maine a été pris et mis en ligne le 6 juin 2023.

Stationnement spécifique

Un arrêté avec pour objet la mise en place d'un emplacement de stationnement spécifique pour personne en situation de handicap, 19 rue du Maine a été pris et mis en ligne le 6 juin 2023.

Lieux publics

Vous trouverez notamment ici les arrêtés en rapport avec les établissements recevant du public, la consommation d'alcool sur la voie publique et la sécurité.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "CBD'EAU" situé 47 rue du Docteur Leroy a été pris et mis en ligne le 6 décembre 2023.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "Kebab Number One" situé 5 rue du Port a été pris et mis en ligne le 30 novembre 2023.

Manège et Patinoire

Un arrêté ayant pour objet l'occupation temporaire du domaine public pour la patinoire et un manège sur l'esplanade des Jacobins du 19 novembre 2023 au 2 janvier 2024 a été pris et mis en ligne le 17 novembre 2023.

Marché de Noël

Un arrêté ayant pour objet l'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du marché de Noël 2023, à été pris et mis en ligne le 6 novembre 2023.

Stand Coco Bongo

Un arrêté ayant pour objet l'installation d'un stand "Coco Bongo" dans le cadre du marché de Noël 2023, place de la République, à été pris et mis en ligne le 6 novembre 2023.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "Paris by Night" situé 104 avenue du Général Leclerc a été pris et mis en ligne le 20 octobre 2023.

Réouverture

Un arrêté ayant pour objet la réouverture de l'établissement Hôtel Altlas-Hôtel Leclerc, 95/97 avenue du Général Leclerc a été pris et mis en ligne le 19 octobre 2023.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture d'un foyer de vie de l'association Grain de Blé, Bâtiment C, 112 rue Saint Aubin au Mans, a été pris et mis en ligne le 19 octobre 2023.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture d'une unité d'accueil d'urgence Les Charbonnières, 5 chemin de la Charbonnière a été pris et mis en ligne le 16 octobre 2023.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de la crèche "Yoopi-Ours" dans l'immeuble SCI Belza, 29 rue Jean Grémillon a été pris et mis en ligne le 16 octobre 2023.

Diffusion match

Un arrêté avec pour objet la retransmission du match de rugby sur le parking aérien des Quinconces des Jacobins du Mans à l'occasion des quarts de finale de la coupe du monde de rugby a été pris et mis en ligne le 13 octobre 2023.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement "El Bayyo" situé 53 avenue Félix Geneslay a été pris le 12 octobre et mis en ligne le 13 octobre 2023.

Refus d'ouverture

Un arrêté ayant pour objet le refus d'ouverture de l'établissement "Urban Hair" situé 22 rue du Port, a été pris et mis en ligne le 2 octobre 2023.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet le fermeture de l'établissement Le Verre Tige, 48 Grande Rue, a été pris et mis en ligne le 29 septembre 2023.

Fête Foraine

Un arrêté ayant pour objet le réglementation de la Fête Foraine sur le parking du Panorama, du 21 octobre au 12 novembre 2023 a été pris et mis en ligne le 29 septembre 2023.

Fermeture

Un arrêté avec pour objet la fermeture de l'établissement La Voie du Leadership, situé 25, rue Alain Gerbault, a été pris et mis en ligne le 17 juillet 2023.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement KLUBB, situé 25 rue de Bolton, a été pris et mis en ligne le 10 juillet 2023.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement JYSK, situé Parc Manceau - ZAC de l'Ardoise, a été pris et mis en ligne le 10 juillet 2023.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement Tom & Co, situé Parc Manceau - ZAC de l'Ardoise, a été pris et mis en ligne le 10 juillet 2023.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture du groupement d'établissements "Site Hôtel Atlas - Hôtel Leclerc", situé 95-97 avenue du Général Leclerc, a été pris et mis en ligne le 10 juillet 2023. 

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement Restaurant Paris Bamako, situé 9 rue de Belgrade, a été pris et mis en ligne le 30 juin 2023.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement Takko Fashion, situé centre commercial Beauregard, avenue Georges Duhamel, a été pris et mis en ligne le 22 juin 2023.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement Le Bar'bu, situé 42 rue du Port, a été pris et mis en ligne le 22 juin 2023.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement Le Balto, situé 66 rue Gambetta, a été pris et mis en ligne le 22 juin 2023.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement Circuit ACO - Centre Médical Piste et Réceptif, situé Circuit des 24 Heures du Mans - Parc 6A, a été pris et mis en ligne le 22 juin 2023.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement Urban Hair, situé 3 bis rue du Port, a été pris et mis en ligne le 8 juin 2023.

Refus d'ouverture - Zen Club

Un arrêté ayant pour objet le refus d'ouverture de l'établissement Zen Club a été pris et mis en ligne le 23 mai 2023.

Fête foraine

Un arrêté ayant pour objet l'occupation temporaire du domaine public pour la fête foraine, sur le parking du Panorama, du lundi 6 au dimanche 26 mars 2023, a été pris et mis en ligne le 17 février 2023. 

Fermeture

Un arrêté avec pour objet la fermeture de l'établissement Hôtel Le Normandie, situé 108, avenue du Général-Leclerc, a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2023.

Occupation du domaine public

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'association Support'R Club du Mans FC d'occuper le domaine public afin d'y installer un stand dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Occupation du domaine public

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement Crêperie les Ducs d'occuper le domaine public afin d'y installer un stand dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Occupation du domaine public

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement Le Café Crème d'occuper le domaine public afin d'y installer un stand dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Occupation du domaine public

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement Le Vaud d'occuper le domaine public afin d'y installer une tonnelle dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Occupation du domaine public

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement HLF Event Le Comptoir d'occuper le domaine public afin d'y installer un stand dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Occupation du domaine public

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement La Fabrique à Gourmandises d'occuper le domaine public afin d'y installer un barnum dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Occupation du domaine public

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement Guinguette des Tanneries d'occuper le domaine public afin d'y installer un barnum dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Occupation du domaine public

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement Mojito Royal d'occuper le domaine public afin d'y installer deux stands dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Occupation du domaine public

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'association Classic Automotive d'occuper le domaine public afin d'y installer un barnum dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 1er juin 2023.

Occupation du domaine public

Un arrêté avec pour objet l'autorisation donnée à l'Etablissement La Grande Epoque d'occuper le domaine public afin d'y installer deux barnums dans le cadre de la parade des pilotes le 9 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 6 juin 2023.

Équipements

Cette partie comprend les arrêtés liés à l'utilisation des terrains de sport, à la réglementation des piscines et au règlement des parcs publics.

Terrains en herbe

Un arrêté ayant pour objet l'interdiction d'utilisation des terrains en herbe du 17 au 19 novembre 2023 a été pris et mis en ligne le 17 novembre 2023.

Cimetières

– Néant.

Commerce

Ouvertures des dimanches 2024

Un arrêté ayant pour objet la dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail motocycles sur l'année 2024, a été pris et mis en ligne le 9 novembre 2023.

Ouvertures des dimanches 2024

Un arrêté ayant pour objet la dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail automobiles sur l'année 2024, a été pris et mis en ligne le 9 novembre 2023.

Ouvertures des dimanches 2024

Un arrêté ayant pour objet la dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail alimentaire et non alimentaire sur l'année 2024, a été pris et mis en ligne le 9 novembre 2023.

Ouverture du dimanche

Un arrêté modificatif ayant pour objet la dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail alimentaire et non alimentaire sur l'année 2023 a été pris et mis en ligne le 19 octobre 2023.

Marché exceptionnel des Sablons

Un arrêté ayant pour objet la tenue du marché exceptionnel des Sablons les soirs du 23 mars au 24 avril 2023, a été pris et mis en ligne le 20 mars 2023.

Enquêtes publiques

– Néant.

Divers

Actualisation régie de recettes

Un arrêté ayant pour objet l'actualisation de régie de Recettes "Musées" a été pris et mis en ligne le 26 décembre 2023.

Actualisation de régie de recettes et avances

Un arrêté ayant pour objet l'actualisation de régie de Recettes et Avances "Pilier Rouge" a été pris et mis en ligne le 26 décembre 2023.

Délégation en l'absence du Maire

Un arrêté ayant pour objet une délégation à Christine Poupineau en l'absence du Maire, sur la période du 30 décembre 2023 au 3 janvier 2024 inclus a été pris et mis en ligne le 22 décembre 2023.

Délégation en l'absence du Maire

Un arrêté ayant pour objet une délégation à Christian Lacoste en l'absence du Maire, sur la période du 23 au 30 décembre 2023 inclus a été pris et mis en ligne le 22 décembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Edouard Dione, du lundi 4 au samedi 9 décembre 2023, a été pris et mis en ligne le 28 novembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Pascal Mariette, du lundi 11 au samedi 16 mars 2024, a été pris et mis en ligne le 21 novembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Mickaël Lecossier, le samedi 2 décembre 2023 a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Nathan Châron, du lundi 26 février au samedi 2 mars 2024 a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Gilbert Le Corre, du lundi 5 au samedi 10 février 2024 a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Ludivine Bommert-Ménard, du lundi 18 au samedi 23 mars 2024 a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Fengyou Rambure, du lundi 4 au samedi 9 mars 2024 a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Muriel Cabaret, du lundi 12 au samedi 17 février 2024 a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Mickaël Lecossier, du mardi 2 au samedi 6 janvier 2024 a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2023.

Actualisation d'une régie

Un arrêté ayant pour objet l'actualisation de régie d'Avances Animation des quartiers a été pris et mis en ligne le 19 octobre 2023.

Clôture d'une régie

Un arrêté ayant pour objet la clôture d'une régie d'Avance Culture, a été pris et mis en ligne le 19 octobre 2023.

Délégation de signature

Un arrêté avec pour objet les délégations de signature aux élus et à l'administration concernant la passation et l'exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 17 octobre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'État Civil pour Ludivine Bommert-Ménard, les 6 et 7 octobre 2023 a été pris et mis en ligne le 5 octobre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Monsieur Abdelmajid El Arrasse, le samedi 14 octobre 2023 a été pris et mis en ligne le 2 octobre 2023.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Elisabelle Zourdani et Zacchary Francillette du service Population a été pris et mis en ligne le 22 septembre 2023.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour M. Stéphane CAPPELAERE du service Systèmes d'Information a été pris et mis en ligne le 22 septembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Ludivine Bommert-Ménard, du lundi 25 au samedi 30 décembre 2023, a été pris et mis en ligne le 21 septembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Mickaël Lecossier, du lundi 11 au samedi 16 décembre 2023, a été pris et mis en ligne le 21 septembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Ludivine Bommert-Ménard, du lundi 30 octobre au samedi 4 novembre 2023, a été pris et mis en ligne le 21 septembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Patricia Charton, du lundi 16 au samedi 21 octobre 2023, a été pris et mis en ligne le 21 septembre 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Blandine Affagard, du lundi 9 au samedi 14 octobre 2023, a été pris et mis en ligne le 21 septembre 2023.

Dérogation pour la vente de boissons alcoolisées

Un arrêté ayant pour objet la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion des 24 heures camions, du 23 au 24 septembre 2023, a été pris et mis en ligne le 13 septembre 2023.

Arrêté de mise en demeure

Un arrêté préfectoral de mise en demeure de quitter les lieux pour les occupants stationnés illicitement sur le parc des Gentianes a été pris le 9 août et mis en ligne le 10 août 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Édouard Dione, le samedi 26 août 2023, a été pris et mis en ligne le 1er août 2023.

Délégation en l'absence du Maire

Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence de Monsieur le Maire sur la période du 5 au 20 août 2023 inclus a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2023.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet pour la passation et l'exécution des marchés, délégations de signature aux élus et à l'administration a été pris en mis en ligne le 21 juillet 2023.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Mmes Pascaline MARESCAL, Gaëlle CHEVALIER-DOLON, Maryse RAGOT et M. Romain BAUDRY - DRH, a été pris et mis en ligne le 18 juillet 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Olivier Ruchaud, le samedi 12 août 2023, a été pris et mis en ligne le 29 juin 2023.

Dérogation pour la vente de boissons alcoolisées

Un arrêté ayant pour objet la vente de boissons alcoolisées sur le circuit des 24 h du Mans, dans le cadre de Le Mans Classic, les 1er et 2 juillet 2023 a été pris et mis en ligne le 23 juin 2023.

Dérogation pour la vente de boissons alcoolisées

Un arrêté ayant pour objet la dérogation pour la vente de boissons alcoolisées dans le cadre des 24 heures du Mans Autos, du 10 au 11 juin 2023 a été pris et mis en ligne le 26 mai 2023.

Prolongation d'ouverture

Un arrêté ayant pour objet la prolongation d'ouverture des Établissements de l'Industrie Hôtelière, la nuit du 9 au 10 mai 2023 a été pris et mis en ligne le 23 mai 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Patricia Lautru, le samedi 23 septembre 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Fabienne Lagarde, du lundi 18 au samedi 23 septembre 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Patricia Lautru, du lundi 11 au samedi 16 septembre 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Renée Kaziewicz, du lundi 24 au samedi 29 juillet 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Ludivine Bommert-Ménard, du lundi 10 au samedi 15 juillet 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Anne-Marie Choisne, du lundi 26 juin au samedi 1er juillet 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Gilbert Le Corre, le samedi 24 juin 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Muriel Cabaret, du lundi 19 au samedi 24 juin 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Pascal Mariette, du lundi 5 au samedi 10 juin 2023, a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

Dérogation pour la vente de boissons alcoolisées

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion du Grand Prix de France Moto, du 13 au 14 mai 2023, a été pris et mis en ligne le 3 mai 2023.

Délégation en l'absence du Maire

Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence de Monsieur le Maire sur la période du 28 avril au 1er mai 2023 inclus a été pris et mis en ligne le 26 avril 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Nathan Châron, le samedi 9 septembre 2023, a été pris et mis en ligne le 17 avril 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Abdelmajid El Arrasse, du lundi 29 mai au samedi 3 juin 2023, a été pris et mis en ligne le 17 avril 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Edouard Dione, du lundi 22 au samedi 27 mai 2023, a été pris et mis en ligne le 17 avril 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Nathan Châron, du mardi 2 au samedi 6 mai 2023, a été pris et mis en ligne le 17 avril 2023.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Mme Johanna Deumé du service Population a été pris et mis en ligne le 17 avril 2023.

Dérogation pour la vente de boissons alcoolisées

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion des 24 heures Motos, du 15 au 16 avril 2023, a été pris et mis en ligne le 11 avril 2023.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet la passation et l'exécution des marchés, délégations de signature aux élus et à l'administration, a été pris et mis en ligne le 4 avril 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour François Edom, le samedi 1er juillet 2023, a été pris et mis en ligne le 31 mars 2023.

Lutte contre le ragondin et le rat musqué

Un arrêté ayant pour objet la lutte contre le ragondin et le rat musqué a été pris et mis en ligne le 24 mars 2023.

Vente de boissons alcoolisées

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion du Superbike, du 25 au 26 mars 2023, a été pris et mis en ligne le 20 mars 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Maria Karamanli, le samedi 18 mars 2023, a été pris et mis en ligne le 8 mars 2023.

Réglementation

Un arrêté ayant pour objet l'interdiction de consommer du protoxyde d'azote sur la voie publique, de vendre du protoxyde d'azote aux mineurs sur le territoire communal et de déposer des cartouches d'aluminium sur la voie publique a été pris et mis en ligne le 28 février 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d’état civil pour Mickaël Lecossier, du lundi 6 au samedi 11 mars 2023, a été pris et mis en ligne le 15 février 2023.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet des délégations de signature pour Mme Mélina POIRIER - Service Population a été pris en mis en ligne le 14 février 2023.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Mme Isabelle LOUIS-HOUDAYER - Service Population a été pris en mis en ligne le 14 février 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Abdelmajid El Arrasse, le samedi 27 mai 2023, a été pris et mis en ligne le 13 février 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Patricia Charton, le samedi 22 avril 2023, a été pris et mis en ligne le 10 février 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Pascal Mariette, le samedi 1er juillet 2023, a été pris et mis en ligne le 1er février 2023.

Taxis

Un arrêté ayant pour objet un accord de réciprocité aux communes de Le Mans Métropole, a été pris et mis en ligne le 30 janvier 2023.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet des délégations de signature dans la cadre de dépôts de plaintes au nom de la Ville du Mans a été pris en mis en ligne le 24 janvier 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Fengyou Rambure, du lundi 6 au samedi 11 février 2023, a été pris et mis en ligne le 20 janvier 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Alexandre Lechat, du lundi 27 février au samedi 4 mars 2023, a été pris et mis en ligne le 20 janvier 2023. 

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Patricia Lautru, du lundi 6 au samedi 11 février 2023, a été pris et mis en ligne le 16 janvier 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier d'état civil pour Pascal Mariette, le samedi 13 mai 2023, a été pris et mis en ligne le 16 janvier 2023.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'officier de l'état civil pour Pascal Mariette, le vendredi 13 janvier 2023, a été pris et mis en ligne le 11 janvier 2023. 

Représentation

Un arrêté avec pour objet une délégation aux membres du conseil municipal pour représenter la collectivité au sein des comités ou organismes a été pris et mis en ligne le 4 janvier 2023.

Délégation

Un arrêté avec pour objet la désignation de représentants au sein d'organismes a été pris et mis en ligne le 9 mars 2023.

Mariage

Un arrêté avec pour objet une délégation aux fonctions d'officier de l'état civil pour Mme Ludivine Bommert-Ménard du 21 au 22 avril 2023 a été pris et mis en ligne le 20 avril 2023.

Régie de recettes

Un arrêté avec pour objet l'actualisation de la régie de recettes "temporaire Education" au service Education a été pris et mis en ligne le 15 mai 2023.

Régie d'avance

Un arrêté avec pour objet l'actualisation de la régie d'Avances "Musées" au service Musées a été pris et mis en ligne le 15 mai 2023.

Mariage

Un arrêté avec pour objet la délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Madame Magali Hubert du 31 juillet au 5 août 2023 a été pris et mis en ligne le 22 mai 2023.

Mariage

Un arrêté avec pour objet la délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Madame Annie Larson du 14 au 19 août 2023 a été pris et mis en ligne le 22 mai 2023.

Mariage

Un arrêté avec pour objet la délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Monsieur Pascal Mariette du 21 au 26 août 2023 a été pris et mis en ligne le 22 mai 2023.

Mariage

Un arrêté avec pour objet la délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Madame Renée Kaziewicz du 28 août au 2 septembre 2023 a été pris et mis en ligne le 22 mai 2023.

Délégation

Un arrêté avec pour objet la délégation aux membres du Conseil Municipal pour représenter la collectivité au sein de la MJC Jacques Prévert a été pris et mis en ligne le 24 mai 2023.

Mariage

Un arrêté avec pour objet la délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Monsieur Claude JEAN le samedi 10 juin a été pris et mis en ligne le 6 juin 2023.

Le Mans +proche

Trouver une association

Le Mans +d'informations

Pour en savoir plus sur ce thème

Service des Assemblées et de la Réglementation

Appeler
02 43 47 36 25
Écrire
CS 40010
72039 Le Mans Cedex 9
Venir
16, avenue François-Mitterrand, au Mans
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h
Haut de page