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Recherche de "Travaux". 9 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affichage des résultats 1 à 9 sur 9.

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Demander une autorisation de travaux accessibilité

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100%
à la page d'accueil Le Mans .fr Démarches Demander une autorisation de travaux accessibilité Demander une autorisation de travaux accessibilité Page modifiée le lundi 22 novembre 2021 • Données Ville du [...] dans notre page sur l'accessibilité. Tout projet de travaux dans un tel établissement doit impérativement faire l'objet d'une autorisation de travaux. Vous pouvez trouver le formulaire en ligne . Vous devez [...] pièces en quatre exemplaires, avant le début des travaux . Documents à préparer Afficher la liste Documents à préparer Le formulaire d'autorisation de travaux, la notice de sécurité incendie, la notice d'

Demander un devis pour des travaux de voirie

Pertinence:
94%
Accéder à la page d'accueil Le Mans .fr Démarches Demander un devis pour des travaux de voirie Demander un devis pour des travaux de voirie Page modifiée le vendredi 26 août 2022 • Données Ville du Mans Ce [...] Ce formulaire vous permet de demander la réalisation de certains travaux, à votre charge, auprès du service Voirie, Circulation et Éclairage public de Le Mans Métropole. Merci de compléter le formulaire

Effectuer une déclaration préalable

Pertinence:
85%
préparer votre déclaration préalable. Votre déposerez votre dossier auprès de la mairie du lieu des travaux envisagés. Si vous préférez accomplir la démarche de manière totalement dématérialisée, passez d [...] compléter le Cerfa n° 13703*05 . S'il s'agit d'une déclaration préalable pour des constructions, des travaux, des installations ou des aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions, vous [...] projet. Lisez attentivement la notice jointe au formulaire et consultez notre page consacrée aux travaux . Documents à préparer Afficher la liste Documents à préparer Le Cerfa, un plan de situation d'une

Demander un certificat d'urbanisme

Pertinence:
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attentivement la notice jointe au formulaire et <link facile la-maison les-travaux>consultez notre page consacrée aux travaux. Documents à préparer Afficher la liste Documents à préparer Le formulaire

Faire une demande d'occupation du domaine public

Pertinence:
71%
d’occupation du domaine public ou de stationnement au Mans. Dans le cas d'un déménagement ou de travaux qui modifient la circulation ou le stationnement, il vous permet également de demander l’arrêté

Demander un permis de démolir

Pertinence:
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projet. Lisez attentivement la notice jointe au formulaire et consultez notre page consacrée aux travaux . Ne remplissez ce formulaire que s'il y a démolition sans reconstruction. Dans les autres cas, vous

Demander un permis d'aménager

Pertinence:
52%
projet. Lisez attentivement la notice jointe au formulaire et consultez notre page consacrée aux travaux . Documents à préparer Afficher la liste Documents à préparer Le formulaire, un plan de situation

Utiliser le guichet des autorisations d'urbanisme

Pertinence:
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d’urbanisme, qui permet de recevoir et d'instruire, par voie dématérialisée, vos demandes liées à des travaux immobiliers. Objet Le guichet numérique des autorisations d'urbanisme permet aux particuliers comme

Demander un permis de construire

Pertinence:
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projet. Lisez attentivement la notice jointe au formulaire et consultez notre page consacrée aux travaux . Documents à préparer Afficher la liste Documents à préparer Un plan de situation du terrain établi