La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Rapport d'orientations budgétaires pour l'année 2023.

Prospective - Stratégie Financière

Transfert de la compétence "Équipements sportifs structurants de dimension communautaire Antarès et stade Marie-Marvingt".

Prospective - Stratégie Financière

Rapport d'activités 2021 de Le Mans Métropole Communauté urbaine.

Vie des quartiers

Rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité Femmes / Hommes.

DGA Gestion Durable, Service Urbains & Patrimoine

Rapport 2022 sur la situation en matière de développement durable.

DGA Gestion Durable, Service Urbains & Patrimoine

Territoires Engagés pour la Nature – Présentation du plan d’actions et sollicitation de financements.

Politique de la Ville

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de Le Mans Métropole cofinancés par l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Avenant n°2.

Enfance, Jeunesse et Sports

Programme de rénovation de terrains de football et hockey en revêtement synthétique_Phase 2 : approbation du programme.

Enfance, Jeunesse et Sports

Approbation des tarifs antarès - Année 2023.

Enfance, Jeunesse et Sports

Caisse d’Allocations Familiales - Convention de transmission des données à des partenaires.

Vie des quartiers

Partenariat Ville / Caisse d'Allocations Familiales / Union Mancelle des Centres Sociaux - Convention tripartite 2023-2026 - Conventions de mise à disposition de locaux 2023-2026.

Éducation

Avenant à la convention de mise à disposition des locaux avec l'association Loisirs Pluriel.

Éducation

Convention de mise à disposition d’un mur d’escalade et d’un animateur professionnel avec le Département de la Sarthe.

Éducation

Sectorisation scolaire - À compter de l'année scolaire 2023-2024.

Éducation

Montant de l'indemnité de logement représentative des instituteurs.

Éducation

Transformation des subventions aux écoles (provisions Éducation et Environnement) en remboursement de frais sur justificatifs.

Enfance, Jeunesse et Sports

Utilisation des équipements sportifs par les collèges.

Enfance, Jeunesse et Sports

Utilisation des équipements sportifs par les lycées.

Production des Repas

Prix de vente 2023 pour la fourniture des repas au Centre Communal d'Action Sociale et autres tiers.

Développement et Action Culturels

Délibération relative à l'avenant n° 3 à la convention entre la Ville du Mans et l'Établissement Public à caractère Industriel ou Commercial Le Plongeoir - Cité du Cirque.

Culture et Patrimoine

Convention de mise à disposition de biens immobiliers (par destination et par nature) et de biens mobiliers, Établissement Public de Coopération Culturelle Les Quinconces-l'Espal - Avenant n°4.

Conservatoire à Rayonnement Départemental

Mise en place d’un Orchestre à l’École au sein de l’école Épau.

Conservatoire à Rayonnement Départemental

Demande de renouvellement du label du conservatoire.

Conservatoire à Rayonnement Départemental

Organisation d’une démarche de participation citoyenne autour du futur projet d’établissement du conservatoire et du futur bâtiment dédié au conservatoire.

Conservatoire à Rayonnement Départemental

Règlement intérieur du conservatoire.

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Renouvellement de la convention Police Municipale/Police Nationale.

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Convention fourrière animale avec les collectivités demandeuses pour l’accueil des chiens et chats trouvés sur leur territoire.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Convention d’instruction des enseignes, pré-enseignes et publicités entre la commune du Mans et la Communauté Urbaine Le Mans Métropole.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Mulsanne - La Pincenardière - Cession à la Société Civile Immobilière de la Pincenardière.

Assemblées & Réglementation

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.

Conseils, Prévention, Santé au Travail

Personnel - Renouvellement de la convention de mutualisation et de refacturation de la médecine de prévention entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans.

DGA Solidarités & Santé

Recensement de la population 2023 : revalorisation de la rémunération des agents recenseurs.

Ressources Humaines

Personnel - Sapeurs Pompiers Volontaires.

Ressources Humaines

Personnel - Tableau des emplois permanents - Actualisation des emplois et cadres d'emplois.

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Exonération

Une décision avec pour objet l'exonération de redevances pour l'année 2020 pour la société Café Eaux occupante de l'espace Guinguette a été prise et mise en ligne le 29 novembre 2022.

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès de l'État de 500 000€ a été prise et mise en ligne le 9 décembre 2022.

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès de l'État de 500 000€ a été prise et mise en ligne le 9 décembre 2022.

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès de l'État de 500 000€ a été prise et mise en ligne le 9 décembre 2022.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Une décision avec pour objet la mise à disposition de deux réserves au sous-sol de l'immeuble Maine 2000 place des Comtes du Maine au Mans à l’École Supérieure d'Art et de Design Tours - Angers - Le Mans à été prise et mise en ligne le 14 décembre 2022.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un logement au 35 rue de Degré au Mans aux associations "Et Alors Cie, Cet Été Compagnie et Collectif 3h10" à été prise et mise en ligne le 14 décembre 2022.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local au 19 avenue Gréco au Mans à l'association AFALAC à été prise et mise en ligne le 14 décembre 2022.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un espace de 54 m² au rez-de-chaussé de l'immeuble sis 90 rue de l'éventail au Mans au Département de la Sarthe à été prise et mise en ligne le 14 décembre 2022.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 2 de la maison de quartier Les Ardrières à l'association GV Happeau Relax a été prise et mise en ligne le 20 décembre 2022.

Vente aux enchères

Une décision avec pour objet la vente aux enchères informatisées de matériels appartenant à la ville du Mans a été prise et mise en ligne le 20 décembre 2022.

Cession

Une décision avec pour objet la cession à titre gracieux d'un plateau double essieux au centre de formation Interformat a été prise et mise en ligne le 12 janvier 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Rotonde n° 3 à l'association Ligue des Droits de L'Homme a été prise et mise en ligne le 13 janvier 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 2 et du local de stockage de la maison de quartier Juliette Greco a l'association Sportive Madeleine Basket a été prise et mise en ligne le 13 janvier 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 1 de la maison de quartier Les Ardrières à l'association APEI - Association Parents Enfants Inadaptés a été prise et mise en ligne le 13 janvier 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle polyvalente de la maison de quartier Les Sources à l'association GV Eau Vive a été prise et mise en ligne le 13 janvier 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé 35 rue de Degré au Mans à l'association Le Mans Cité Chanson a été prise et mise en ligne le 24 janvier 2023.