La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Vœu pour le maintien et le renforcement des moyens dédiés à la santé mentale

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Compte de Gestion du Comptable Public - Exercice 2022

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Compte Administratif 2022

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Budget supplémentaire - Décision modificative - Etat des reports, Opérations nouvelles, résultats du Compte Administratif 2022

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Subventions à verser - Décision modificative

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Comptes d'emploi du legs Chaffotte - Année 2022

Enfance, Jeunesse & Sports

Délégation de Service Public pour l’exploitation de l’Espace Culturel et Sportif Antarès - avenant n° 4

Développement et Actions Culturels

Délégation de Service Public pour l'exploitation du Cinéma d'art et d'essai "Les Cinéastes" - Avenant n° 3

Développement et Action Culturels

Avenant n° 4 à la convention Ville du Mans et l'Epic Le Plongeoir - Cité du Cirque

Développement et Action Culturel

Attribution de subventions à différentes associations culturelles

Développement et Action Culturel

Demande du Label 100% EAC (Education Artistique et Culturelle)

Enfance, Jeunesse & Sports

Subvention aux associations sportives

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Association France Victimes 72 - soutien à un projet d'aide psychologique à destination des enfants

Santé

Attribution d'une subvention à l'association Phyto-victimes

Architecture et Régies Techniques

Remplacement de la télégestion des chaufferies de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole - Présentation du programme

Direction Développement

Achat d'électricité pour la période de janvier 2025 à décembre 2027 - Achat de gaz naturel pour la période de juillet 2025 à juin 2028

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2024

Tourisme et Patrimoine

Tarification des actions de médiation

Culture et Patrimoine

Tarifs - Frais de scolarité du Conservatoire - Année scolaire 2023-2024

Culture et Patrimoine

Tarifications : Concerts, spectacles organisés par la Ville du Mans année 2023/2024

Médiathèques - Archives

Tarifs - Abonnements et prestations - Réseau des Médiathèques - à compter de septembre 2023

Enfance, Jeunesse & Sports

Tarifs EJS 2023-2024

Conservatoire à Rayonnement Départemental

Mise en place d’un partenariat avec les collèges Ambroise Paré et Saint-Louis

Vie des quartiers

Octroi des subventions aux Espaces de Vie Sociale associatifs

Enfance, Jeunesse & Sports

Actualisation du règlement de fonctionnement – Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Année 2023

Ressources Humaines

Rémunération des assistantes maternelles

Protocole - Relation Extérieures - Evènementiel

Dénomination d'une voie sur le territoire Ville du Mans - secteur Antarès - Retirée de l'ordre du jour

Protocole - Relation Extérieures - Evènementiel

Dénomination d'un chemin sur le territoire Ville du Mans

Protocole - Relation Extérieures - Evènementiel

Comité Sarthois du Souvenir Châteaubriant / Pont Coëffort – Subvention 80ème anniversaire des résistants sarthois Auguste Delaune et Gaston Fresnel

Juridique - Commande publique

Création d’un groupement d’employeurs entre la Société d'Economie Mixte Locale Cénovia et la Société Publique Locale Cénovia Cités

Juridique - Commande publique

Le Mans - La souvenance Maison d’accueil Alzheimer - Emprunt de 11 000 000 €  - Association Sarthoise Alliance - Garantie de La Ville du Mans à hauteur de 50  % - Encours garanti : 5 500 000 €  

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans- Lotissement Domaine des Fontenelles - Acquisition auprès de l'Association Syndicale Libre Le Domaine des Fontenelles

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Cession de patrimoine - Vente Notariale Interactive

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans– Rue du Moulin l’Evêque – Servitude au profit d’Enedis

Urbanisme - Qualité Architecturale

Bilan annuel des acquisitions-cessions immobilières - Baux - Exercice 2022

Développement et Action Culturels

Rapport d'activités des Cinéastes : années 2020 - 2021

Protocole - Relation Extérieures - Evènementiel

Séjour d'enfants d’Haouza au Mans

Direction Ressources

Signature de conventions précisant la répartition des responsabilités en matière de protection des données entre la collectivité et ses partenaires externes lors de traitement de données à caractère personnel

Ressources Humaines

Intervention des agents vacataires sur la surveillance et la sécurisation des sorties des écoles

Ressources Humaines

Vacations et indemnités pour l'animation des centres de vacances et de loisirs de la Ville du Mans

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Sarthe pour le projet de réaménagement du Multi-accueil Sainte-Croix a été prise et mise en ligne le 11 avril 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Sarthe pour l'achat de matériel dans plusieurs Etablissements d'Accueils de Jeunes Enfants a été prise et mise en ligne le 11 avril 2023.

Une décision avec pour objet la modification des redevances annuelles pour les biens mis à disposition situés 15 rue Louison Bobet au Mans a été prise et mise en ligne le 13 avril 2023.

Une décision avec pour objet la modification de la redevance annuelle pour le local mis à disposition situé 16 boulevard du Maréchal Lyautey au Mans a été prise et mise en ligne le 13 avril 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition auprès de l'association "La Salsita" de la salle de danse de l'Espace Associatif Beranger situé 12 rue Béranger au Mans a été prise et mise en ligne le 13 avril 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition auprès de l'association "UFOLEP" de la salle n° 1 de la Maison de quartier Pierre Perret située rue d'Averroès au Mans a été prise et mise en ligne le 13 avril 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition auprès de l'association "Pièces et Main d'œuvre" de la salle polyvalente de la salle municipale Jardin des Plantes située 19 rue de l'Eventail au Mans a été prise et mise en ligne le 13 avril 2023.

Une décision avec pour objet la vente de catalogues en lien avec l'exposition "Philippe Cognée, le Réel sublimé" fixant le prix de ceux-là à 25 € l'unité a été prise et mise en ligne le 18 avril 2023.

Une décision avec pour objet la prorogation d'un an de la convention d'occupation du domaine public de la balnéothérapie du Centre Aquatique des Atlantides, mais aussi a modification des horaires d'ouvertures a été prise et mise en ligne le 18 avril 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la salle n° 2 de la maison de quartier Barbara pour l'association Théâtre et Compagnie à raison de 4h 30 par semaine a été prise et mise en ligne le 4 mai 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition des bureaux 126-127 du pôle associatif Coluche situé 31-33 allée Claude Debussy au Mans, pour l'association ANR Groupe 72 a été prise et mise en ligne le 4 mai 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition des salles n° 1 et 2 de la maison de quartier Pierre Perret pour l'association Université du Temps libre du Mans à raison de 10 h par semaine a été prise et mise en ligne le 4 mai 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition des bureaux 126-127 du Pôle Associatif Coluche situé 31-33 Allée Claude Debussy au Mans, pour l'association Unass Sarth'Orne a été prise et mise en ligne le 15 mai 2023.

Une décision avec pour objet la ville du mans sollicitant auprès de Le Mans Métropole une aide de 400 000 € au titre du "Fonds de concours transition énergétique" pour le projet de rénovation de l'Ehpad Joliot Curie a été prise et mise en ligne le 15 mai 2023.

Une décision avec pour objet la ville du Mans sollicitant auprès de Le Mans Métropole, une subvention au titre du Fonds de Concours d'un montant de 15 930,21 € pour le projet d'acquisition et d'aménagement du Relais Petite Enfance (RPE), avenue Paderborn a été prise et mise en ligne le 15 mai 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une partie du Lycée Agricole de Rouillon pour la ville du Mans du 6 juillet au 25 août 2023 a été prise et mise en ligne le 24 mai 2023.

Une décision avec pour objet la ville du Mans sollicitant auprès de Le Mans Métropole, une subvention au titre du Fonds de Concours d'un montant de 23 664,75 € pour le projet de création d'un terrain multisports au stade Roger Deléon a été prise et mise en ligne le 12 juin 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour le projet de requalification et renaturation de 4 cours d'écoles (Mermoz, Montaigu, Chappe et Dulac) a été prise et mise en ligne le 12 juin 2023.