La séance du 15 septembre 2022

Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil municipal du Mans lors de sa réunion du 15 septembre 2022.

Liste

La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Délibérations

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Assemblées et réglementation

Installation d'un nouveau conseiller municipal et indemnités de fonction.

Proposition de vote en scrutin public concernant la représentation dans les commissions d'études municipales suite à la démission d'un conseiller municipal.

Modification des représentations du conseil municipal dans les commissions et organismes divers.

Solidarités et santé

Attribution de subventions à différentes associations en charge du handicap.

Ressources humaines

Transformation d'un emploi de médecin à temps non complet 28 heures en un emploi à temps complet au centre de santé Olympe-de Gouges.

Solidarités et santé

Octroi d'une subvention au Secours populaire français.

Ressources

Dénomination du stade de football Marie-Marvingt concédé par la Ville du Mans à Le Mans Stadium.

Transfert de bail emphytéotique, site de la Pincenardière.

Gestion durable, services urbains et patrimoine

Approbation de l'avant-projet définitif pour le remplacement des tribunes télescopiques, sièges fixes et réaménagement du hall d'accueil de la salle Antarès.

Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle pour la restauration des toitures de l'église Notre-Dame du Pré.

Développement et action culturels

Participation financière des libraires et éditeurs au salon des auteurs Faites lire !.

Solidarités et santé

Plan d'action 2022-2023 pour l'inclusion numérique.

Enfance, jeunesse et sports

Relais information jeunesse 2022.

Nature en ville

Transfert à Le Mans Métropole de la propriété du barrage des Bouches d'Huisne côté gauche.

Ressources

Avenant n° 4 relatif à la liste d'opérations annexée pour le groupement de commandes Le Mans Métropole-Ville du Mans-CCAS-Smat.

Avenant n° 2 modifiant l'annexe relative aux journaux municipaux et communautaires pour le groupement de commandes intégré Le Mans Métropole-Ville du Mans et groupement de commande Le Mans Métropole-Ville du Mans-CCAS de la Ville du Mans-Ville d'Allonnes relatif à l'acquisition de carburant et autres énergies pour le patrimoine roulant.

Urbanisme et qualité architecturale

Acquisition à la SCI ABV rue Hippolyte-Lecornué et rue Barbier au Mans.

Acquisition à la Secos, Zac Technoparc au Mans.

Transfert de groupes scolaires à la Ville du Mans.

Résiliation du bail emphytéotique du foyer-logement Vauguyon et cession à Le Mans Métropole Habitat.

La Pincenardière, cession au Département de la Sarthe.

Servitude au profit de GRDF à l'église de Coëffort, place Washington au Mans.

Ressources

Rapports d'activités 2021 et 2020 de la société publique locale Cénovia Cités.

Rapport d’activités 2021 de la société d'économie mixte locale Cénovia.

Assemblées et réglementation

Avis du conseil municipal sur les demandes de la branche Commerce de détail alimentaire et non alimentaire de dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2023.

Avis du conseil municipal sur les demandes des branches d'activités Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers et Commerce et réparation de motocycles de dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2023.

Ressources humaines

Subventions repas aux restaurants inter-administratifs.

Actualisation des emplois et cadres d'emplois au tableau des emplois permanents.

Régime indemnitaire de la filière Police municipale.

Recours à l'article L 332-8 du Code général de la fonction publique pour le recrutement sous statut contractuel.

Procès-verbal

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

  • Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
  • le quorum,
  • l'ordre du jour,
  • les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
  • le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
  • la teneur des discussions.

Décisions

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Acquisition

Une décision avec pour objet l'acquisition d'un immeuble par préemption chemin de l'Être-des-Prés a été prise et mise en ligne le 1er juillet 2022.

Convention

Une décision avec pour objet une mise à disposition de la maison de quartier Charles-Trenet a été prise et mise en ligne le 4 juillet 2022.

Résiliation

Une décision avec pour objet la résiliation d'un marché conclu avec SPP Bat a été prise et mise en ligne le 4 juillet 2022.

Une décision avec pour objet la résiliation d'un accord-cadre avec SPP Bat a été prise et mise en ligne le 12 juillet 2022.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association CarréMans Swing a été prise et mise en ligne le 12 juillet 2022.

Prorogation

Une décision avec pour objet la prorogation d'une convention avec la société Topsec a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2022.

Une décision avec pour objet la prorogation d'une convention avec la société Forme XL a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2022.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association Chemin de soi a été prise et mise en ligne le 29 juillet 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association CarréMans Swing a été prise et mise en ligne le 29 juillet 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association Atelier de Li-Li a été prise et mise en ligne le 29 juillet 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association Atelier de Li-Li a été prise et mise en ligne le 29 juillet 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association Gymnastique volontaire relax Gambetta a été prise et mise en ligne le 29 juillet 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association des Conciliateurs de justice de la cour d'appel d'Angers a été prise et mise en ligne le 29 juillet 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association The Gospel Band a été prise et mise en ligne le 1er août 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de salles polyvalentes à l'association Le Mans Cité Chanson a été prise et mise en ligne le 1er août 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association Espace Cadenza a été prise et mise en ligne le 1er août 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association Atelier de Li-Li a été prise et mise en ligne le 30 août 2022.

Vente aux enchères

Une décision avec pour objet la vente aux enchères de biens et de matériels réformés de la Ville du Mans à été prise et mise en ligne le 8 septembre 2022.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise a disposition par la Ville du Mans à la société Colas des parcelles de terrain chemin de la Presle et place du 117e-Régiment-d'infanterie au Mans a été prise et mise en ligne le 8 septembre 2022.

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