Les arrêtés de 2022

Vous trouverez et pourrez télécharger ici les arrêtés pris par le maire du Mans au cours de l'année 2022. Pour vous aider dans votre recherche, nous les avons classés en plusieurs grands thèmes et nous faisons apparaître la date de mise en ligne.

Voirie

Nous regroupons ici les arrêtés qui concernent la circulation, le stationnement permanent et l’éclairage public.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet le stationnement permanent interdit rue du Pavé a été pris et mis en ligne le 10 novembre 2022.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la circulation interdite de manière permanente pour les deux-roues motorisés chemin de Montsaulnière a été pris et mis en ligne le 10 novembre 2022.

Mise hors service de l'éclairage public

Un arrêté ayant pour objet la mise hors service de l'éclairage public au niveau des bretelles d'entrées et de sorties boulevards du Général Patton et des Riffaudières a été pris et mis en ligne le 19 octobre 2022.

Stationnement

Un arrêté avec pour objet la création d'un stationnement pour personnes handicapées au 66, rue Sonia-Delaunay a été pris et mis en ligne le 5 juillet 2022.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté ayant pour objet la réglementation permanente de la circulation et du stationnement rue de la Mission a été pris et mis en ligne le 17 octobre 2022.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté ayant pour objet la réglementation permanente de la circulation et du stationnement rue de Lorraine a été pris et mis en ligne le 19 octobre 2022.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté ayant pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement chemin du Friloux a été pris et mis en ligne le 19 octobre 2022.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'un stationnement permanent spécifique pour les personnes handicapées, au droit du n° 7 rue du Capitaine Ferber a été pris et mis en ligne le 6 octobre 2022.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet la mise en place d'une circulation permanente à sens unique, double sens cyclable et cédez le passage, rue Cauvin a été pris et mis en ligne le 6 octobre 2022.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet l'interdiction de circulation permanente aux véhicules de + 3,85 m de hauteur, avenue Jean Jaurès a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2022.

Stationnement permanent

Un arrêté avec pour objet la mise en place d'un stationnement de livraison de façon permanente le 10 rue du Donjon a été pris et mis en ligne le 22 septembre 2022.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté avec pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement avenue Louis Cordelet a été pris et mis en ligne le 19 septembre 2022.

Circulation

Un arrêté ayant pour objet une circulation permanente "Zone 30", rue du Bourg-Belé, a été pris et mis en ligne le 19 septembre 2022.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet l'institution d'une circulation permanente à double sens cyclable rue René Hatet a été pris et mis en ligne le 11 août 2022.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté avec pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement avenue Rhin et Danube a été pris et mis en ligne le15 juillet 2022.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté avec pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement rue des Étamines a été pris et affiché le 15 juillet 2022.

Circulation et stationnement permanents

Un arrêté avec pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement rue Robert Montagne a été pris et mis en ligne le 15 juillet 2022.

Circulation permanente

Un arrêté avec pour objet l'installation d'un carrefour à sens giratoire rues de Valence et de Santander a été pris et mis en ligne le 15 juillet 2022.

Circulation et stationnement

Un arrêté avec pour objet la réglementation de la circulation et du stationnement boulevard du Colonel Quéru a été pris et mis en ligne le 11 juillet 2022.

Circulation

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de la circulation des véhicules de plus de 3,5 t dans plusieurs rues des Ardriers a été pris et mis en ligne le 5 juillet 2022.

Circulation

Un arrêté modificatif avec pour objet la création d'une zone de trafic limité place d'Alger a été pris et mis en ligne le 11 juillet 2022. 

Stationnement permanent

Un arrêté modificatif avec pour objet l'interdiction de stationner au 16 rue de Constantine, excepté pour les livraisons de 7 h à 22 h à été pris et mis en ligne le 8 septembre 2022

Circulation permanente

Un arrêté modificatif avec pour objet la mise en place d'une prescription  "stop" rue de la Bataille, à hauteur de la rue de Mayence et rue de Mayence à hauteur de la rue de la Bataille a été pris et mis en ligne le 8 septembre 2022.

Stationnement permanent

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de stationner 16 impasse de la Culterie a été pris et mis en place le 8 septembre 2022.

Stationnement permanent

Un arrêté avec pour objet la création d'un emplacement de stationnement dédié aux personnes handicapées au 21 bis rue de Degré a été pris et mis en ligne le 8 septembre 2022.

Stationnement permanent

Un arrêté avec pour objet l'interdiction de s'arrêter et de stationner aux abords des bornes IRVE 2 rue du Miroir, rue du Clos Fosset, boulevard Demorieux, à l'exception des véhicules électriques et hybrides a été pris et mis en ligne le 8 septembre 2022.

Stationnement permanent

Un arrêté avec pour objet l'insitution d'un emplacement "livraisons" au 31 rue Prémartine a été pris et mis en ligne le 8 septembre 2022.

Mise hors service de l'éclairage public

Un arrêté conjoint avec la ville de Sargé-Lès-Le Mans ayant pour objet la mise hors service de l'éclairage public au niveau des bretelles d'entrées et de sorties boulevards Henry Frenay et de la Première Division Française Libre a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2022.

Lieux publics

Vous trouverez notamment ici les arrêtés en rapport avec les établissements recevant du public, la consommation d'alcool sur la voie publique et la sécurité.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture des Halles Mission Locale de l'Agglomération Mancelle, situées au 4 bis rue Barbier, a été pris et mis en ligne le 30 novembre 2022.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'Hôtel 9 Wagram, situé 9 rue Wagram, a été pris et mis en ligne le 30 novembre 2022.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "Au Bonheur Gourmet", situé 1 rue des Frères Voisin, a été pris et mis en ligne le 30 novembre 2022.

Grande Roue et Patinoire

Un arrêté ayant pour objet l'occupation temporaire du domaine public pour la Grande Roue et la Patinoire a été pris et mis en ligne le 10 novembre 2022.

Marché de Noël

Un arrêté ayant pour objet l'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du marché de Noël 2022 a été pris et mis en ligne le 10 novembre 2022.

Vente de boissons alcoolisées

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées, à l'occasion des 24 heures du Mans camion 2022, du 23 au 25 septembre 2022 a été pris et mis en ligne le 20 septembre 2022.

Vente de boissons alcoolisées

Un arrêté ayant pour objet une dérogation pour la vente de boissons alcoolisées à l'occasion du Grand Prix Explorer 2022, le 8 octobre 2022 a été pris et mis en ligne le 20 septembre 2022.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "Inalta Action Éducative et Sociale", 24 rue Edison a été pris et mis en ligne le 31 août 2022.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture du Centre Hospitalier de Cancérologie Jean Bernard, rue de Degré a été pris et mis en ligne le 25 octobre 2022.

Fermeture

Un arrêté avec pour objet la fermeture de l'établissement "Théatre l'Achtalia" a été pris et mis en ligne le 20 septembre 2022.

Fermeture

Un arrêté ayant pour objet la fermeture de l'établissement Bac Tabac "Le Balto" situé 66 rue Gambetta a été pris et mis en ligne le 5 octobre 2022.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "LDLC" situé 15 rue du Parc Manceau dans la ZAC de l'Ardoise a été pris et mis en ligne le 13 août 2022.

Ouverture

Un arrêté qui a pour objet l'ouverture de la mairie annexe des Sablons située 2 place des Sablons a été pris et mis en ligne le 13 juillet 2022.

Stand Coco Bongo

Un arrêté avec pour objet l'installation d'un stand Coco Bongo place de la République (côté du restaurant L'Office) sur la période du 21 novembre 2022 au 8 janvier 2023 a été pris et mis en ligne le 18 novembre 2022.

Équipements

Cette partie comprend les arrêtés liés à l'utilisation des terrains de sport, à la réglementation des piscines et au règlement des parcs publics.

Piscines

Un arrêté avec pour objet la réglementation des établissements aquatiques de la Ville du Mans a été pris et affiché le 11 juillet 2022.

Cimetières

Reprise

Un arrêté avec pour objet la reprise des terrains ordinaires sur la section 5 du rang G à HA au cimetière Sud a été pris et mis en ligne le 12 juillet 2022.

Reprise

Un arrêté avec pour objet la reprise de terrains ordinaires sur la section 36, des rangs P et X a été pris et mis en ligne le 20 septembre 2022.

Commerce

Ouverture du dimanche 2023

Un arrêté ayant pour objet la dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail alimentaire et non alimentaire pour l'année 2023 a été pris le 4 novembre et mis en ligne le 7 novembre 2022.

Ouverture du dimanche 2023

Un arrêté ayant pour objet la dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail automobile pour l'année 2023 a été pris le 4 novembre et mis en ligne le 7 novembre 2022.

Ouverture du dimanche 2023

Un arrêté ayant pour objet la dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail motocycliste pour l'année 2023 a été pris le 4 novembre et mis en ligne le 7 novembre 2022.

Enquêtes publiques

– Néant.

Divers

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux Fonctions d'Officier d’État Civil pour Pascal Mariette du 12 au 17 décembre 2022 a été pris et mis en ligne le 1er décembre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Madame Patricia CHARTON, le 22 avril 2023, a été pris et mis en ligne le 30 novembre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier de l'État Civil pour M. Claude JEAN, du 10 au 15 avril 2023 a été pris et mis en ligne le 21 novembre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier de l'État Civil pour M. Alexandre LECHAT, du 3 au 8 avril 2023 a été pris et mis en ligne le 21 novembre 2022

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier de l'État Civil pour Mme Annie LARSON,  du 6 au 11 février 2023 a été pris et mis en ligne le 21 novembre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier de l'État Civil pour M. Gilbert LE CORRE, du 30 janvier au 4 février 2023 a été pris et mis en ligne le 21 novembre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier de l'État Civil pour M. Quentin PORTIER, du 16 au 21 janvier 2023 a été pris et mis en ligne le 21 novembre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier de l'État Civil pour M. Mickaël LECOSSIER, du 2 au 7 janvier 2023 a été pris et mis en ligne le 21 novembre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier de l'État Civil pour M. Olivier RUCHAUD, le 27 mai 2023 a été pris et mis en ligne le 21 novembre 2022.

Délégation

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature pour M. Guillaume DELAPLANCHE a été pris et mis en ligne le 11 juillet 2022.

Passation et exécution des marchés

Un arrêté ayant pour objet la délégation de signature aux élus et à l'administration concernant la passation et l'exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 17 octobre 2022.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature à Mme Anne Yvonne LEPRETRE du service Population a été pris et mis en ligne le 17 octobre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Madame Marie-Aline ROUSSEAU, du lundi 21 au samedi 26 novembre 2022, a été pris et mis en ligne le 25 août 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil à Monsieur Alexandre LECHAT, le samedi 15 octobre 2022 a été pris et mis en ligne le 6 octobre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Monsieur Alexandre LECHAT, le samedi 27 mai 2023 a été pris et mis en ligne le 6 octobre 2022.

Mariage

Un arrêté avec pour objet une délégation au fonction d'Officier d'État Civil à Madame Muriel CABARET, du lundi 26 septembre au samedi 1er octobre a été pris et mis en ligne le 15 septembre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Monsieur Jacques GOUFFÉ, le samedi 12 novembre 2022 a été pris et mis en ligne le 1er septembre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d’État Civil pour Madame Ludivine BOMMERT-MÉNARD, le 1er octobre 2022 a été pris et mis en ligne le 1er septembre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Madame Isabelle SÉVÈRE, le samedi 5 novembre 2022, a été pris et mis en ligne le 25 août 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Monsieur Mickaël LECOSSIER du lundi 7 au samedi 12 novembre 2022 a été pris et mis en ligne le 25 août 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Madame Blandine AFFAGARD du lundi 26 septembre au samedi 1er octobre a été pris et mis en ligne le 17 août 2022.

Mariage

Un arrêté avec pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Madame Ludivine BOMMERT-MÉNARD du lundi 3 au samedi 8 octobre 2022 a été pris et mis en ligne le 17 août 2022.

Mariage

Un arrêté avec pour objet une délégation aux fonctions d'Officiers d'État Civil pour Monsieur Quentin PORTIER du lundi 7 au samedi 12 novembre 2022 a été pris et mis en ligne le 17 août 2022.

Mariage

Un arrêté avec pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Monsieur Mickaël LECOSSIER du lundi 12 au samedi 17 décembre 2022 a été pris et mis en ligne le 17 août 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Madame Anne-Marie CHOISNE du mardi 16 au samedi 20 août 2022 a été pris et mis en ligne le 4 août 2022.

Mariage

Un arrêté avec pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Monsieur Édouard DIONE du 22 au 27 août 2022 a été pris et mis en ligne le 18 août 2022.

Délégation

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature pour M. Bertrand MESME a été pris et mis en ligne le 11 juillet 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour M. Nathan CHARON le 31 août 2022 a été pris et mis en ligne le 20 juillet 2022.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature concernant la passation et l'exécution des marchés pour les élus et l'administration a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2022.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour les membres de la Direction Générale a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2022.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Mme Cécile LAURENT, DGA Ressources a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2022.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour M. François-David LEMIERRE, Service Population a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2022.

Circulation permanente

Un arrêté ayant pour objet une priorité de passage au droit de la chicane située rues d'Isaac/des Amandiers a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2022.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet un stationnement interdit sur 5 m impasse Olivier des 2 côtés à l'angle de la rue des Terrasses a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2022.

Stationnement permanent

Un arrêté ayant pour objet un stationnement spécifique aux personnes handicapées rue Gambetta angle rue Fleury a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour Mme Patricia CHARTON du lundi 29 août au samedi 3 septembre 2022 a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'Etat Civil pour M. Claude JEAN du lundi 12 au samedi 17 septembre 2022 a été pris et mis en ligne le 26 juillet 2022.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour M. Sébastien PRENEUX - DRH a été pris et mis en ligne le 28 juillet 2022.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence du Maire sur la période du 5 au 21 août 2022 inclusa été pris et mis en ligne le 28 juillet 2022.

Etablissement recevant du Public - Ouverture

Un arrêté ayant pour objet une autorisation d'ouverture de l'Etablissement La Piraterie situé 90 quai Amiral Lalande a été pris et mis en ligne le 28 juillet 2022.

Etablissement recevant du public - Ouverture

Un arrêté ayant pour objet une autorisation d'ouverture de l'Etablissement CAPASS situé 19 rue Louis Bréguet a été pris et mis en ligne le 28 juillet 2022.

Délégation

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature pour M. Antoine COLONNA a été pris et mis en ligne le 29 août 2022.

Mariage

Un arrêté avec pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour Mme Maria KARAMANLI, le samedi 10 septembre 2022, a été pris et mis en ligne le 13 septembre 2022.

Expulsion

Un arrêté avec pour objet une demande d'expulsion et d'interdiction de stationnement sur l'aire d'accueil des gens du voyage "Terrain des étangs" gérée par le Syndicat Mixte de la Sarthe pour le stationnement des Gens du Voyage à l'encontre de M. Pierre SCHMITT et Mme Marie-Claude DEMESTRE, a été pris et mis en ligne le 16 septembre 2022.

Ouverture

Un arrêté ayant pour objet l'ouverture de l'établissement "Salle de spectacle Comédie Le Mans" situé 37 rue Nationale a été pris et mis en ligne le 3 octobre 2022.

Délégation

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour M. Patrick DULUARD - Service Entretien et Hygiène des Locaux a été pris et mis en ligne le 3 octobre 2022.

Fête foraine

Un arrêté avec pour objet l'organisation de la fête foraine de la ville du Mans qui se tiendra du 17 octobre au 13 novembre 2022 a été pris en ligne le 14 octobre 2022.

Fête Foraine

Un arrêté modificatif avec pour objet l'organisation de la fête foraine de la ville du Mans qui se tiendra du 17 octobre au 13 novembre 2022 a été pris en ligne le 21 octobre 2022.

Mariage

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux fonctions d'Officier d'État Civil pour M. Olivier BIENCOURT, le 19 novembre 2022, a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2022.

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