La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil municipal est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Décision modificative n° 2 de l'exercice 2022.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Subvention à verser - Décision modificative n° 2 de 2022.

DGA Solidarités & Santé

Gestion du foyer Geneviève Anthonioz-De Gaulle - Convention avec l'Etat.

DGA Solidarités & Santé

Transfert de la compétence Santé de la Ville du Mans à Le Mans Métropole.

Politique de la Ville

Avenant n° 2 aux conventions d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville.

Éducation

Participation pour classes d'environnement non organisées par la Ville - Provision Environnement.

Éducation

Participations accordées aux écoles pour des projets éducatifs - Provision Éducation.

Éducation

Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l'année scolaire 2021-2022.

Éducation

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l'année scolaire 2021-2022.

Architecture et Régies Techniques

Déploiement de générateur photovoltaïques en autoconsommation aux Atlantides - Augmentation de l'enveloppe financière de l'opération.

Architecture et Régies Techniques

Restructuration du gymnase Alain FOURNIER - Engagement de l'opération.

Architecture et Régies Techniques

Restructuration du gymnase Florence ARTHAUD - Engagement de l'opération.

Développement et Action Culturels

Rénovation et extension du théâtre de l'Ecluse.

DGA Éducation, Culture & Sports

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Le Mans Sonore.

DGA Éducation, Culture & Sports

Convention pluriannuelle d'objectifs Scène des Musiques Actuelles Superforma - Avenant n° 1.

Culture et Patrimoine

Convention Pluriannuelle d'Objectifs - Établissement Public de Coopération Culturelle Les Quinconces-L'ESPAL 2022-2024.

Culture et Patrimoine

Convention de mise à disposition de biens immobiliers (par destination et par nature) et de biens mobiliers, Établissement Public de Coopération Culturelle Les Quinconces-L'ESPAL - Avenant n° 3.

Juridique - Commande Publique

Société Publique Locale Cénovia Cités - Adaptation de l'objet de la société.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 21 rue Paul Courboulay - Validation de l'acte d'acquisition à la SAS TECHNICAL.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 274 rue de Laigné - Transfert du collège le Ronceray.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Sargé-Les-Le-Mans - Jardin des Plantes - Pré de la Gaudaine - Cession d'usufruit de la société d'Horticulture de la Sarthe à la Ville du Mans.

Ressources Humaines

Personnel - Modalités d'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles du 8 décembre 2022.

Ressources Humaines

Personnel - Modalités d'octroi d'un contingent spécifique de temps syndical prévu pour la formation spécialisée.

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil municipal lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le maire du Mans qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Financement

Une décision avec pour objet la proposition du Crédit mutuel pour un financement de 5 M€ sur une durée de 15 ans a été prise et mise en ligne le 30 septembre 2022.

Une décision avec pour objet la proposition de La Banque postale pour un financement de 5 M€ sur une durée de 25 ans a été prise et mise en ligne le 12 octobre 2022.

Subvention

Une décision avec pour objet une demande de subvention auprès de la Région du Département pour la rénovation d'Antarès a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2022.

Tarifs

Une décision avec pour objet le tarif de vente des catalogues de l'exposition L’Étoffe des Flamands par les musées du Mans a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2022.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de salles au comité départemental des Secouristes français Croix-blanche a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une la salle polyvalente à l'association Perenne Compagnie a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de danse à l'association Danse et Vibrations a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle de danse et d'une salle polyvalente à l'association Institut national des arts du music hall a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de salles à l'association Visuel Le Mans à été prise et mise en ligne le 11 octobre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association France Parkinson a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une salle polyvalente à l'association Tai-chi-chuan Le Mans a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de salles à l'association Foyer-club Yvonne-Arbogast les Anciens d'Yzeuville a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2022.