Les délibérations

Les décisions prises par l'assemblée délibérante du Mans sont laissées à la libre consultation du public. Cette communication est soumise à certains délais.

Consultation

Vous pouvez retrouver en ligne les délibérations prises par le conseil municipal du Mans jusqu'à la séance du 28 septembre 2017.

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des séances du conseil municipal du 26 octobre 2017 et du 30 novembre 2017.

Les documents disponibles de manière dématérialisée sont les suivants.

  • L'appel, qui dresse la liste des présents,
  • l'ordre du jour, qui permet d'accéder à toutes les délibérations de la séance et à leurs annexes,
  • le tableau des décisions.

Les délibérations de l'assemblée délibérante de la ville du Mans sont également consignées dans des recueils disponibles au public aux accueils suivants.

  • Hôtel de ville, place Saint-Pierre, au Mans,
  • mairie annexe, 9 bis, boulevard Winston-Churchill, au Mans.

Délai

Les comptes-rendus des réunions du conseil municipal sont mis en ligne dans un délai d'une semaine après les séances.

Archives

Les délibérations municipales prises depuis l'année 2009 sont consultables en ligne. Pour accéder à des pièces plus anciennes, merci de vous rapprocher des Archives du Mans.

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Pour en savoir plus sur ce thème

Service des Assemblées et de la Réglementation

Appeler
02 43 47 38 37
Écrire
CS 40010
72039 Le Mans Cedex 9
Venir
16, avenue François-Mitterrand, au Mans
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h
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